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6B_320/2008 Generato dall'IA

Defamation Appeal Inadmissible Due to Lack of Victim Status

Numero d'incarto 6B_320/2008
Autorità giudiziaria
Giurisdizione Svizzera · Tribunale federale (TF / DTF) (CH)
Data della decisione
Esito del giudizio Inammissibile (Inadmissible)

Sintesi Legislator

Generato dall'IA

A complaint was filed by an individual against another for defamation, which was subsequently dismissed by the Geneva Chamber of Accusation in an order dated March 19, 2008. The individual then appealed this decision to the Swiss Federal Tribunal, seeking to have the order annulled and the case returned to the cantonal authorities for further investigation. However, it was determined that the appellant did not sufficiently demonstrate a significant impact on their psychological integrity as a result of the alleged defamation, thus lacking the standing to contest the dismissal of the case. Consequently, the appeal was declared inadmissible.

Regesto Legislator

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Art. 2 LAVI, Art. 108 al. 1 let. a LTF, Art. 66 al. 1 LTF; Defamation Appeal Inadmissible Due to Lack of Victim Status: The individual then appealed this decision to the Swiss Federal Tribunal, seeking to have the order annulled and the case returned to the cantonal authorities for further investigation. However, it was determined that the appellant did not sufficiently demonstrate a significant impact on their psychological integrity as a result of the alleged defamation, thus lacking the standing to contest the dismissal of the case. Consequently, the appeal was declared inadmissible.

Parole chiave

Generato dall'IA
diffamazione qualità di vittima denuncia penale legittimazione a ricorrere azione penale privata diritto di manifestare

Disposizioni normative citate

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Giurisprudenza citata

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Questioni giuridiche chiave estratte da Legislator

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Art. 108 al. 1 let. a LTF

The appeal was declared inadmissible based on this provision concerning the procedural status of the appellant.

Art. 66 al. 1 LTF

The costs of the proceedings were imposed on the unsuccessful appellant according to this article.

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Testo completo

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_320/2008 /rod

Arrêt du 2 juillet 2008

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Schneider, Président.

Greffier: M. Oulevey.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Y.________,

Procureur général du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimés.

Objet

Ordonnance de classement (diffamation),

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Genève du 19 mars 2008.

Faits:

A. Par ordonnance du 19 mars 2008, la Chambre d'accusation du canton de Genève a confirmé le classement d'une plainte déposée par X.________ contre Y.________ pour atteinte à l'honneur.

B. X.________ recourt au Tribunal fédéral contre cette ordonnance, dont il demande l'annulation, avec renvoi de la cause aux autorités cantonales pour ouverture d'une instruction préparatoire.

Considérant en droit:

1. S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son intégrité corporelle, ou dans sa santé physique ou psychique, et qu'il ne bénéficie dès lors pas du statut procédural de victime au sens des art. 2 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, le lésé n'a pas qualité pour recourir au Tribunal fédéral contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action pénale. Il peut recourir exclusivement pour faire valoir que ces autorités lui auraient dénié à tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient violé un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui attribue la loi de procédure applicable ( ATF 133 IV 228 et les références; arrêt 6B_480/2007 du 31 janvier 2008, consid. 1.1 et 1.3).

En cas de délit contre l'honneur, la qualité de victime est admise si l'allégation dénoncée a entraîné une atteinte directe à l'intégrité psychique du lésé. La lésion subie doit toutefois être importante. Il faut se placer d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilité personnelle et subjective du lésé (arrêt 6S.351/2004 du 29 novembre 2004, consid. 2.3). En l'espèce, le recourant ne prétend pas avec la moindre apparence de fondement que l'atteinte à l'honneur dont il se plaint aurait entraîné une atteinte importante à sa santé psychique. Il n'a dès lors manifestement pas qualité pour critiquer l'application de la loi pénale par la cour cantonale. Aussi son recours doit-il être déclaré irrecevable en application de l' art. 108 al. 1 let. a LTF .

2. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de justice ( art. 66 al. 1 LTF ).

Par ces motifs, le Président prononce:

1. Le recours est irrecevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre d'accusation du canton de Genève.

Lausanne, le 2 juillet 2008

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Schneider Oulevey