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rgd_2020_03_16_a156 LU

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

4 Articoli / Disposizioni · Lussemburgo
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Testo normativo (4 Articoli)

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

N° 156 du 17 mars 2020

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à

la renouée bistorte.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution ;

Vu l’article 128, paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ;

Vu l’article 1

er, paragraphe 1

er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant

qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons

Art. 1

er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique.

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes

- Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d’un anneau en argent.

- L’avers de la pièce représente à droite deux fleurs de la renouée bistorte. Le papillon appelé « cuivré

de bistorte » est posé sur l’une de ces fleurs. La partie supérieure de l’anneau reprend l’inscription

« BISTORTA OFFICINALIS ». La partie inférieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale

« 5 EURO ».

- Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».

- Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total

de 14,93 grammes comprend 9 grammes d’argent au titre de 0,925 et 5,93 grammes d’or nordique.

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1

er avril 2020 pour sa valeur faciale de 5 euro.

Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

Notre ministre ayant les Finances dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui

sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre des Finances,

Pierre Gramegna

Château de Berg, le 16 mars 2020.

Henri

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