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Art. 1704 — TITRE VII. - De l'échange (Décrété le 7 mars 1804. Promulgué le 17 du même mois.) L'échange est un contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre.

TITRE VII. - De l'échange (Décrété le 7 mars 1804. Promulgué le 17 du même mois.) L'échange est un contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre.
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Art. 1704 · TITRE VII. - De l'échange (Décrété le 7 mars 1804. Promulgué le 17 du même mois.) L'échange est un contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre.

Si l'un des copermutants a déjà reçu la chose à lui donnée en échange, et qu'il prouve ensuite que l'autre

contractant n'est pas propriétaire de cette chose, il ne peut pas être forcé à livrer celle qu'il a promise en

contre-échange, mais seulement à rendre celle qu'il a reçue.

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