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Art. 1273 — Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières
Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières
Art. 1273 · Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières
La novation ne se présume point; il faut que la volonté de l'opérer résulte clairement de l'acte.
Code civil
Version consolidée au 26 décembre 2025