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Art. 1192 — Section III. - Des obligations alternatives Le débiteur d'une obligation alternative est libéré par la délivrance de l'une des deux choses qui étaient comprises dans l'obligation.

Section III. - Des obligations alternatives Le débiteur d'une obligation alternative est libéré par la délivrance de l'une des deux choses qui étaient comprises dans l'obligation.
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Art. 1192 · Section III. - Des obligations alternatives Le débiteur d'une obligation alternative est libéré par la délivrance de l'une des deux choses qui étaient comprises dans l'obligation.

L'obligation est pure et simple, quoique contractée d'une manière alternative, si l'une des deux choses

promises ne pouvait être le sujet de l'obligation.

Code civil

Version consolidée au 26 décembre 2025

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