Art. 13 : Règlement d’ordre intérieur du Conseil de paroisse (ROI CP)

1. Le Conseil synodal se réunit aussi souvent que les affaires le con-

voquent.

2 Il est convoqué par la Secrétaire du Conseil synodal ou le Secrétaire

du Conseil synodal, sur mandat de la Présidente du Conseil synodal ou

du Président du Conseil synodal.

3 Au moins deux membres à temps partiel du Conseil synodal peu-

vent exiger la tenue d'une séance à tout moment, en indiquant les affaires

à traiter et la date souhaitée.

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