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Objet

La présente ordonnance régit la prise en charge des coûts des interventions électives. L'art. 3c de l'ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins (ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) est réservé.

Voraussetzungen der Kostenübernahme

**Conditions de prise en charge des coûts**

1 Der Regierungsrat führt eine Liste über elektive Eingriffe, welche in der Regel

ambulant durchzuführen sind.

**1 Le Conseil d'État tient une liste des interventions électives qui doivent en règle générale être effectuées en ambulatoire.**

2 Wird ein in dieser Liste aufgeführter elektiver Eingriff stationär durchgeführt,

beteiligt sich der Kanton für die Durchführung des Eingriffs nur, wenn eine ambu-

lante Durchführung wegen besonderer Umstände nicht wirksam, zweckmässig

oder wirtschaftlich ist.

**2 Si une intervention élective figurant sur cette liste est effectuée en stationnaire, le canton ne participe à la prise en charge des coûts de l'intervention que si une exécution en ambulatoire n'est pas efficace, appropriée ou économique en raison de circonstances particulières.**

3 Besondere Umstände liegen insbesondere vor, wenn der Patient

**3 Des circonstances particulières existent notamment lorsque le patient :**

a) besonders schwer krank ist;

**a) est gravement malade ;**

b) an schweren Begleiterkrankungen leidet;

**b) souffre de comorbidités graves ;**

c) einer besonderen Behandlung oder Betreuung bedarf;

**c) nécessite un traitement ou des soins particuliers ;**

d) unter besonderen sozialen Umständen lebt.

**d) vit dans des circonstances sociales particulières.**

Obligation d'informer

1 La liste visée au § 2 est publiée dans le Bulletin officiel.

2 Le Département de l'intérieur informe les hôpitaux des modifications de la liste.

Obligation de documenter et droit de consultation

1 Les hôpitaux documentent les circonstances particulières à l’attention de l’Office

de la santé et des affaires sociales (OSAS).

2 L’OSAS peut exempter les hôpitaux de l’obligation de documenter, entièrement

ou partiellement, pour certaines interventions électives figurant dans la liste

conformément au § 2.

3 Le médecin cantonal peut consulter de manière exhaustive les dossiers des

patients à tout moment pour vérifier la prise en charge des coûts.

Entrée en vigueur, publication

1. La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2020.4

2. Elle est publiée dans le Bulletin officiel et, après son entrée en vigueur, insé-

rée dans le Recueil des lois.

**Liste des interventions chirurgicales ambulatoires**

Le Conseil d’État établit la liste suivante, en se fondant sur l’article 2 de l’ordon-

nance concernant la prise en charge des coûts en cas d’interventions élec-

tives

**Explications**

*Codage avec code CIM pour la latéralité.

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

**1. Yeux**

**1.1 Cataracte**

Z13.11 Extraction intracapsulaire du cristallin par voie temporale in-

férieure

Z13.19 Extraction intracapsulaire du cristallin, autre

Z13.2 Extraction extracapsulaire du cristallin par la procédure d'ex-

traction linéaire

Z13.3 Extraction extracapsulaire du cristallin par procédure simple

d'aspiration (et d'irrigation)

Z13.4 Extraction extracapsulaire du cristallin par procédure de frag-

mentation et d'aspiration

Z13.41 Phacoémulsification et aspiration d'une cataracte

Z13.42 Phacofragmentation mécanique et aspiration d'une cataracte

par voie postérieure

Z13.43 Phacofragmentation mécanique et autre aspiration d'une cata-

racte

Z13.51 Extraction extracapsulaire du cristallin par voie temporale in-

férieure

Z13.59 Autre extraction extracapsulaire du cristallin, autre

Z13.64 Discission d'une membrane secondaire [après cataracte]

Z13.65 Excision d'une membrane secondaire [après cataracte]

Z13.66 Fragmentation mécanique d'une membrane secondaire [après

cataracte]

Z13.69 Autre extraction de cataracte, autre

**2. Appareil locomoteur**

**2.1 Chirurgie de la main**

Z04.43.00 Décompression du canal carpien, n.n.d.a.

Z04.43.10 Décompression du canal carpien, endoscopique

Z04.43.99 Décompression du canal carpien, autre

Z04.49.13 Autre décompression ou libération d'adhérences des nerfs de

la main

Z80.23.10 Arthroscopie diagnostique du poignet

Z80.23.99 Arthroscopie du poignet, autre

Z80.24 Arthroscopie de la main et des doigts

Z80.34.00 Biopsie articulaire de la main et des doigts, n.n.d.a.

Z80.34.10 Biopsie percutanée (à l'aiguille) de la main et des doigts

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z80.34.20 Biopsie articulaire arthroscopique de la main et des doigts

Z80.34.30 Biopsie articulaire ouverte de la main et des doigts

Z80.34.99 Biopsie articulaire de la main et des doigts, autre

Z80.44.99 Section de la capsule articulaire, du ligament ou du cartilage

de la main et des doigts, autre

Z80.74.00 Synovectomie de la main et des doigts, n.n.d.a.

Z80.74.10 Synovectomie de la main et des doigts

Z80.74.99 Synovectomie de la main et des doigts, autre

Z80.83.00 Autre excision locale ou destruction d'une lésion articulaire au

poignet, n.n.d.a.

Z80.83.10 Excision locale ou destruction arthroscopique d'une lésion

articulaire au poignet

Z80.83.11 Débridement du poignet

Z80.83.12 Exstirpation d'un kyste au poignet

Z80.83.99 Autre excision locale ou destruction d'une lésion articulaire au

poignet, autre

Z80.84.00 Autre excision locale ou destruction d'une lésion articulaire de

la main et des doigts, n.n.d.a.

Z80.84.10 Débridement des articulations du carpe

Z80.84.20 Débridement d'autres articulations de la main et des doigts

Z80.84.99 Autre excision locale ou destruction d'une lésion articulaire de

la main et des doigts, autre

Z80.93.00 Autre excision du poignet, n.n.d.a.

Z80.93.10 Excision arthroscopique du poignet

Z80.93.11 Prélèvement d'une greffe de cartilage au poignet

Z80.93.12 Résection du disque triangulaire au poignet

Z80.93.99 Autre excision du poignet, autre

Z80.94 Autre excision de l'articulation de la main et des doigts

Z82.21 Excision d'une lésion d'une gaine tendineuse de la main

Z86.2A.16 Débridement chirurgical, de petite surface, de la main

Z86.2B.16 Débridement, de petite surface, de la main

Z86.2B.26 Débridement, de grande surface, de la main

**2.2 Chirurgie du pied (à l'exclusion de l'hallux valgus)**

Z77.54 Résection ou ostéotomie de correction pour quintus varus

Z77.56 Reconstruction plastique pour orteil en marteau

Z77.89.40 Autre résection osseuse partielle des phalanges du pied

Z77.99.40 Résections osseuses totales des phalanges du pied

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

**2.3 Ablation de matériel d'ostéosynthèse**

Z78.60.08 Ablation d'un système d'allongement ou de transport osseux

interne (motorisé / non motorisé), toute localisation

Z78.60.99 Ablation d'un implant osseux, sans précision de la localisation,

autre

Z78.61.00 Ablation d'un implant osseux de la scapula, de la clavicule,

des côtes et du sternum, n.n.d.a.

Z78.61.01 Ablation d'un implant osseux de la scapula et de la clavicule,

fil, fil intramédullaire, vis, cerclage, plaque, plaque à stabilité

angulaire, fixateur externe, agrafes de Blount

Z78.61.05 Ablation d'un implant osseux de la scapula, de la clavicule,

des côtes et du sternum, ablation d'un remplacement (partiel)

osseux de la scapula, de la clavicule, des côtes et du sternum

Z78.61.08 Ablation d'un implant osseux de la scapula et de la clavicule,

autre matériel d'ostéosynthèse

Z78.61.11 Ablation d'un implant osseux des côtes et du sternum

Z78.61.99 Ablation d'un implant osseux de la scapula, de la clavicule,

des côtes et du sternum, autre

Z78.63.00 Ablation d'un implant osseux du radius et de l'ulna, n.n.d.a.

Z78.63.01 Ablation d'un implant osseux du radius et de l'ulna, fil (intra-

médullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire), plaque

angulaire/plaque condylienne, clou centro-médullaire, clou

verrouillé, clou de transfixion, fixateur externe, fixateur annulai-

re, agrafes (de Blount)

Z78.63.05 Ablation d'un implant osseux du radius et de l'ulna, ablation

d'un remplacement (partiel) osseux du radius et de l'ulna

Z78.63.08 Ablation d'un implant osseux du radius et de l'ulna (proximal

/ diaphyse / distal), autre

Z78.63.99 Ablation d'un implant osseux du radius et de l'ulna, autre

Z78.64.00 Ablation d'un implant osseux des carpales et des métacarpales,

n.n.d.a.

Z78.64.01 Ablation d'un implant osseux des carpales et des métacarpales,

fil (intramédullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire),

fixateur externe, fixateur annulaire, agrafes (de Blount)

Z78.64.05 Ablation d'un implant osseux des carpales et des métacarpales,

ablation d'un remplacement (partiel) osseux des carpales et

des métacarpales

Z78.64.08 Ablation d'un implant osseux des carpales et des métacarpales,

autre matériel d'ostéosynthèse

Z78.64.99 Ablation d'un implant osseux des carpales et des métacarpales,

autre

Z78.66.00 Ablation d'un implant osseux de la patella, n.n.d.a.

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z78.66.01 Ablation d'un implant osseux de la patella, fil (intramédullai-

re), vis, cerclage, fixateur externe, agrafes (de Blount)

Z78.66.08 Ablation d'un implant osseux de la patella, autre matériel d'os-

téosynthèse

Z78.66.99 Ablation d'un implant osseux de la patella, autre

Z78.67.00 Ablation d'un implant osseux du tibia et de la fibula, n.n.d.a.

Z78.67.01 Ablation d'un implant osseux du tibia et de la fibula, fil (intra-

médullaire), vis, cerclage, fixateur externe, fixateur annulaire,

agrafes (de Blount)

Z78.67.05 Ablation d'un implant osseux du tibia et de la fibula, ablation

d'un remplacement (partiel) osseux du tibia et de la fibula

Z78.67.13 Ablation d'un implant osseux du tibia, vis de compression dyna-

mique

Z78.67.21 Ablation d'un implant osseux de la fibula, plaque (à stabilité

angulaire)

Z78.67.22 Ablation d'un implant osseux de la fibula, clou centro-médullai-

re, clou verrouillé, clou de transfixion

Z78.67.28 Ablation d'un implant osseux du tibia et de la fibula, autre ma-

tériel d'ostéosynthèse

Z78.67.99 Ablation d'un implant osseux du tibia et de la fibula, autre

Z78.68.00 Ablation d'un implant osseux des tarsales et des métatarsales,

n.n.d.a.

Z78.68.01 Ablation d'un implant osseux des tarsales et des métatarsales,

fil (intramédullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire),

fixateur externe, fixateur annulaire, agrafes (de Blount)

Z78.68.06 Ablation d'un implant osseux des tarsales et des métatarsales,

ablation d'un remplacement (partiel) osseux d'autres tarsales

et métatarsales

Z78.68.08 Ablation d'un implant osseux des tarsales et des métatarsales,

autre matériel d'ostéosynthèse

Z78.68.99 Ablation d'un implant osseux des tarsales et des métatarsales,

autre

Z78.69.00 Ablation d'un implant osseux d'autres os spécifiés, à l'exclu-

sion des os du crâne facial, n.n.d.a.

Z78.69.11 Ablation d'un implant osseux des phalanges de la main, fil

(intramédullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire),

fixateur externe, agrafes (de Blount)

Z78.69.15 Ablation d'un implant osseux d'autres os spécifiés, à l'exclu-

sion des os du crâne facial, ablation d'un remplacement (par-

tiel) osseux des phalanges de la main

Z78.69.18 Ablation d'un implant osseux des phalanges de la main, autre

matériel d'ostéosynthèse

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z78.69.31 Ablation d'un implant osseux du talus et du calcanéum, fil (in-

tramédullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire), fixa-

teur externe, fixateur annulaire, agrafes (de Blount)

Z78.69.38 Ablation d'un implant osseux du talus et du calcanéum, autre

matériel d'ostéosynthèse

Z78.69.41 Ablation d'un implant osseux des phalanges du pied, fil (intra-

médullaire), vis, cerclage, plaque (à stabilité angulaire), fixa-

teur externe, agrafes (de Blount)

Z78.69.45 Ablation d'un implant osseux d'autres os spécifiés, à l'exclu-

sion des os du crâne facial, ablation d'un remplacement (par-

tiel) osseux des phalanges du pied

Z78.69.48 Ablation d'un implant osseux des phalanges du pied, autre

matériel d'ostéosynthèse

Z78.69.51 Ablation d'un implant osseux d'autres os spécifiés, fil, cercla-

ge, agrafes de Blount

Z78.69.71 Ablation arthroscopique de matériel d'ostéosynthèse

**2.4 Arthroscopies du genou incluant les interventions sur le ménisque**

Z80.26.00 Arthroscopie du genou, n.n.d.a.

Z80.26.10 Arthroscopie diagnostique du genou

Z80.26.99 Arthroscopie du genou, autre

Z80.6X.00 Méniscectomie du genou, n.n.d.a.

Z80.6X.10 Méniscectomie du genou, arthroscopique, partielle

Z80.6X.11 Méniscectomie du genou, arthroscopique, totale

Z80.6X.99 Méniscectomie du genou, autre

Z80.86.11 Débridement de l'articulation du genou

Z80.86.13 Excision d'un ganglion méniscal de l'articulation du genou

**3. Cardiologie**

**3.1 Procédures d'examen cardiologique**

Z37.20.00 Stimulation électrique programmée non invasive (SEPNI),

n.n.d.a.

Z37.20.11 Test cardiaque avec stimulateur cardiaque implanté, avec in-

duction d'arythmie

Z37.20.12 Test cardiaque avec stimulateur cardiaque implanté, avec pos-

sibilité de surveillance à distance

Z37.20.13 Test cardiaque avec cardioverteur/défibrillateur implanté (CDI)

avec induction d'arythmie

Z37.20.22 Test cardiaque avec cardioverteur/défibrillateur implanté (CDI)

avec possibilité de surveillance à distance

Z37.20.99 Stimulation électrique programmée non invasive (SEPNI), au-

tre

Z37.21 Cathétérisme cardiaque droit

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z37.22 Cathétérisme cardiaque gauche

Z37.23 Cathétérisme cardiaque droit et gauche combiné

Z88.50 Angiocardiographie, n.n.d.a.

Z88.51 Angiocardiographie des veines caves

Z88.52 Angiocardiographie des structures du cœur droit

Z88.53 Angiocardiographie des structures du cœur gauche

Z88.54 Angiocardiographie combinée du cœur droit et gauche

Z88.55 Artériographie coronaire avec un seul cathéter

Z88.56 Artériographie coronaire avec deux cathéters

Z88.57 Artériographie coronaire autre et non spécifiée

Z88.58 Radiographie à contraste négatif du cœur

**3.2 Stimulateurs cardiaques, y compris leur remplacement**

Z37.8A.00 Implantation d'un stimulateur cardiaque permanent, n.n.d.a.

Z37.8A.11 Implantation d'un stimulateur monocaméral

Z37.8A.21 Implantation d'un stimulateur double chambre, sans stimula-

tion antitachycardique

Z37.8A.22 Implantation d'un stimulateur double chambre, avec stimula-

tion antitachycardique

Z37.8A.31 Implantation d'un stimulateur cardiaque de resynchronisation

(CRT-P)

Z37.8A.99 Implantation d'un stimulateur cardiaque permanent, autre

Z37.8C Implantation d'un enregistreur d'événements

Z37.8D Ablation d'un enregistreur d'événements

**4. Vaisseaux**

**4.1 Varices des membres inférieurs**

Z38.50 Ligature et stripping de varices, localisation n.n.d.a.

Z38.59.00 Ligature et stripping de varices des membres inférieurs, n.n.d.a.

Z38.59.10 Ligature, excision et stripping de varices et de veines perfo-

rantes des membres inférieurs (en tant qu'intervention auto-

nome)

Z38.59.20 Crossectomie et stripping de varices des membres inférieurs,

n.n.d.a.

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

Z38.59.21 Crossectomie et stripping, grande veine saphène

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

Z38.59.22 Crossectomie et stripping, petite veine saphène

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z38.59.30 Crossectomie (isolée), n.n.d.a.

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

Z38.59.31 Crossectomie (isolée), grande veine saphène

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

Z38.59.32 Crossectomie (isolée), petite veine saphène

**à l'exclusion**

**de l'intervention**

**bilatérale***

Z38.59.40 Thérapie locale au laser des varices

Z38.59.50 Thérapie endoluminale des varices

Z38.59.51 Thérapie laser endoveineuse des varices [TLVE]

Z38.59.52 Radiofréquence endoveineuse des varices

Z38.59.59 Thérapie endoluminale des varices, autre

Z38.59.99 Ligature et stripping de varices des membres inférieurs, autre

Z38.69 Autre excision de veines des membres inférieurs

**4.2 Angioplastie transluminale percutanée incluant la dilatation par ballonnet, en règle générale à l'exclusion de l'accès par un introducteur >6F**

Z39.50.00 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res, n.n.d.a.

Z39.50.10 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec ballonnet, n.n.d.a.

Z39.50.11 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec ballonnet simple

Z39.50.12 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec ballonnet cutting

Z39.50.13 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec ballonnet de cryoplastie

Z39.50.14 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec ballonnet à élution médicamenteuse

Z39.50.19 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res avec autre ballonnet

Z39.50.20 Angioplastie Blade-Angioplastie laser d'autres vaisseaux non

coronaires

Z39.50.99 Angioplastie ou athérectomie d'autres vaisseaux non coronai-

res, autre

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

**5. Chirurgie**

**5.1 Hémorroïdes**

Z49.40 Interventions sur les hémorroïdes, n.n.d.a.

Z49.41 Réposition d'hémorroïdes

Z49.42 Injection dans les hémorroïdes

Z49.43 Cautérisation d'hémorroïdes

Z49.44 Destruction d'hémorroïdes par cryothérapie

Z49.45 Ligature d'hémorroïdes

Z49.46.00 Excision d'hémorroïdes, n.n.d.a.

Z49.46.10 Excision d'hémorroïdes, hémorroïdopexie par agrafage

Z49.46.11 Excision d'hémorroïdes, ligature d'une artère hémorroïdaire

Z49.46.12 Excision d'hémorroïdes avec reconstruction plastique

Z49.46.99 Excision d'hémorroïdes, autre

Z49.47 Évacuation d'hémorroïdes thrombosées

Z49.49 Interventions sur les hémorroïdes, autre

**5.2 Hernies inguinales à l'exclusion des interventions bilatérales et à l'exclusion des interventions pour hernies récidivantes**

Z53.00 Opération d'une hernie inguinale, n.n.d.a.

Z53.06.11 Opération d'une hernie inguinale, chirurgie ouverte, sans im-

plantation de membranes ou de filets

Z53.06.21 Opération d'une hernie inguinale, chirurgie ouverte, avec im-

plantation de membranes et de filets

Z53.07.11 Opération d'une hernie inguinale, laparoscopique, sans im-

plantation de membranes ou de filets

Z53.07.21 Opération d'une hernie inguinale, laparoscopique, avec im-

plantation de membranes et de filets

Z53.09 Opération d'une hernie inguinale, autre

**5.3 Circoncision**

Z64.0 Circoncision

**6. Gynécologie**

**6.1 Interventions sur le col de l'utérus**

Z67.0 Dilatation du canal cervical

Z67.11 Biopsie endocervicale

Z67.12 Autre biopsie cervicale

Z67.19 Mesures diagnostiques sur le col de l'utérus, autre

Z67.2 Conisation du col de l'utérus

Z67.31 Marsupialisation d'un kyste du col de l'utérus

Z67.32 Destruction d'une lésion du col de l'utérus par cautérisation

Z67.33 Destruction d'une lésion du col de l'utérus par cryochirurgie

**Code Catégorie / Désignation**

**CHOP 2019**

Z67.34 Destruction d'une lésion ou d'un tissu du col de l'utérus par

électrocoagulation

Z67.35 Destruction d'une lésion ou d'un tissu du col de l'utérus par la-

sercoagulation

Z67.39 Autre excision ou destruction d'une lésion ou d'un tissu du col

de l'utérus, autre

**6.2 Interventions sur l'utérus**

Z68.11 Examen digital de l'utérus

Z68.12.00 Endoscopie diagnostique de l'utérus et de l'appareil de soute-

nement utérin, n.n.d.a.

Z68.12.10 Hystéroscopie, n.n.d.a.

Z68.12.11 Hystéroscopie diagnostique

Z68.12.12 Hystérosalpingoscopie diagnostique

Z68.12.19 Hystéroscopie, autre

Z68.12.99 Endoscopie diagnostique de l'utérus et de l'appareil de soute-

nement utérin, autre

Z68.15 Biopsie fermée des ligaments utérins

Z68.16 Biopsie fermée de l'utérus

Z69.02 Dilatation et curetage après accouchement ou avortement

**à l'exclusion**

**d'un accouche-**

**ment**

Z69.09 Dilatation et curetage de l'utérus, autre

Z69.52 Curetage par aspiration après accouchement ou avortement

**à l'exclusion**

**d'un accouche-**

**ment**

Z69.59 Curetage par aspiration de l'utérus, autre

**7. Urologie**

**7.1 Lithotritie extracorporelle par ondes de choc (LEOC)**

Z98.51 Lithotritie extracorporelle par ondes de choc [LEOC] du rein,

de l'uretère et/ou de la vessie

**8. ORL**

**8.1 Tonsillotomie et adénoïdectomie**

Z28.2X.10 Résection partielle de l'amygdale [tonsillotomie] sans adénoï-

dectomie

Z28.6 Adénoïdectomie sans amygdalectomie

1 RS 25-68.

2 RS 832.10.

3 RS 832.112.31.

4 BO (2019 2915).