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213.13 SZPV CH-SG

Art. 32 Ordonnance sur la prophylaxie et les soins dentaires scolaires (SZpV) - Support des coûts a) Frais d'examen

V. Frais d'examen et de traitement
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Art. 32 SZpV · Support des coûts a) Frais d'examen

1. La commune scolaire prend en charge les frais de l'examen dentaire annuel, si celui-ci est effectué par un dentiste scolaire.

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