Legislator · Canton de Saint-Gall — Recueil systématique cantonal
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175.1 VERKOPERE CH-SG

Art. 53 Constitution de l'Eglise évangélique réformée du canton de Saint-Gall (VERK) - Sessions

Cinquième Partie : L'Église cantonale - C. Synode
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Art. 53 VERK — Sessions

1. Le Synode se réunit ordinairement deux fois par an.

2. Des sessions extraordinaires peuvent être convoquées sur décision du Synode, de son bureau, du Conseil de l'Église ou sur demande écrite d'au moins un cinquième des synodaux.

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