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Art. 1273 — Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières

Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières
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Art. 1273 · Section II. - De la novation La novation s'opère de trois manières

La novation ne se présume point; il faut que la volonté de l'opérer résulte clairement de l'acte.

Code civil

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