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Art. 16 : Ordonnance sur le désenclavement routier (ODR)

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Art. 16

Dans la zone des intersections et des arrêts de transports publics, les sorties ne sont en règle générale pas autorisées. Sorties non autorisées

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (1)

VB.2023.00321 · zh (Art. 16 VErV)
Administrative Plan Amendment Admissibility and Cost Distribution Reassessment
Cited in the case summary section, relating to Ordinance provisions.