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Art. 7 : Ordonnance relative à l'admission dans les gymnases après le degré secondaire et après l'achèvement de la formation professionnelle initiale (OAM)

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Art. 7

1 La direction de l'école peut prendre en considération des circonstances particulières lors de la décision d'admission.

**2 Le conseil de classe peut, lors de la décision d'admission définitive à la fin de la période probatoire, déroger aux dispositions de promotion en faveur de l'élève en cas de circonstances particulières.**

Admission à la BMS

Utilisation de l'examen d'admission uniforme

Type d'examen

Circonstances particulières

Période probatoire

**Section 2 : Admission en 1re année**

**A. Généralités**

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (1)

VB.2024.00500 · zh (Art. 7 Abs. 2 VAM)
Appeal Against Denial of Definitive Admission to Gymnasium Following Probationary Period Failure
Cited as the provision allowing the class conference to deviate from promotion requirements under special circumstances, which the court found not to be met.