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40.1111 PBG CH-UR

**Article 45 PBG Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (PBG) - Vérification et modification**

Droit de l'aménagement - Aménagement territorial des communes - Plan d'affectation - Compétence et procédure
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**Article 45 PBG · Vérification et modification**

1. Si les circonstances ont considérablement changé, les plans d'utilisation et les règlements d'utilisation doivent être révisés et, si nécessaire, adaptés.

2. Pour modifier les plans d'utilisation et les règlements d'utilisation, la même procédure doit être suivie que pour leur adoption.

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