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780.11 VV CH-OW

Art. 1 Ordonnance d'exécution de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (ordonnance cantonale sur la protection de l'environnement, VV USG) - Objet

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Art. 1 Règlement cantonal sur la protection de l'environnement, VV LPE - Objet · Objet

1. Ce règlement régit l'exécution de la législation fédérale sur la protection de l'environnement, à l'exception de la défense chimique et de la radioprotection.

2. Elle régit en particulier la répartition des tâches et le financement des mesures de protection de l'environnement entre le canton et les communes résidentes.

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