Legislator Jurisprudence & Législation
502 GymBV CH-LU

Ordonnance d'exécution de la loi sur l'enseignement gymnasial (GymBV) - Emplacements des Lycées Cantonaux (GymBV)

63 Articles / Dispositions · Suisse · Canton de Lucerne
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Table des dispositions (63)

Texte législatif (63 Articles)

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Le canton gère des gymnases aux emplacements suivants

a. École cantonale de Beromünster : Gymnase à long terme

b. École cantonale d'Alpenquai, Lucerne : Gymnase à long terme / Gymnase de sport et de musique

c. École cantonale de Musegg, Lucerne : Gymnase à court terme

d. École cantonale de Reussbühl, Lucerne : Gymnase à long terme / Gymnase à court terme / École de maturité pour adultes

e. École cantonale de Schüpfheim : Gymnase à court terme / Gymnase Plus

f. École cantonale de Seetal, Baldegg : Gymnase à long terme / Gymnase à court terme

g. École cantonale de Sursee : Gymnase à long terme / Gymnase à court terme

h. École cantonale de Willisau : Gymnase à long terme / Gymnase à court terme

2. Le service de formation gymnasiale attribue le site scolaire. Les élèves peuvent indiquer le site scolaire souhaité lors de la transition de l'école primaire au gymnase. Un changement d'école est possible en rapport avec le choix de la discipline principale si la discipline souhaitée n'est pas offerte dans l'école fréquentée.

3. ...

4. Les différentes écoles cantonales sont des départements du service de formation gymnasiale.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Gymnase à long terme, gymnase à court terme et école de maturité pour adultes conduisent à la maturité reconnue en Suisse.

2. Les examens de maturité sont régis par le règlement sur les examens de maturité du canton de Lucerne du 15 avril 2008.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Le Conseil d'État établit les directives-cadres pour le tableau des heures hebdomadaires et les programmes d'enseignement.

2. Il adopte pour chaque école un tableau des heures hebdomadaires et un programme d'enseignement.

3. Le tableau des heures hebdomadaires contient l'attribution annuelle des heures pour les matières fondamentales, les matières supplémentaires, les matières principales, les matières complémentaires, les éventuelles matières d'intégration, le travail de maturité et les heures de groupe.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Matières de base sont l'allemand, le français ou l'italien, l'anglais ou le latin ou le grec, les mathématiques, la biologie, la physique, la chimie, l'histoire, la géographie, la philosophie, les arts visuels et/ou la musique.

2. Matières supplémentaires sont l'économie et le droit, l'informatique et les TIC, l'informatique, le sport, l'étude des religions et l'éthique, les sciences naturelles et la technologie, la conception technique, l'économie domestique, l'heure de classe ainsi que d'autres matières internes à l'école qui ont été approuvées dans le cadre de la grille horaire hebdomadaire.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Le service de l'enseignement gymnasial fixe, sur demande de chaque direction d'école, les disciplines principales et complémentaires pour chaque établissement.

2. Par le choix de la discipline principale et de la discipline complémentaire, les élèves déterminent l'accent de leur formation au gymnase. Un changement de discipline principale et/ou de discipline complémentaire est possible à titre exceptionnel sur demande motivée.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Matières d'intégration sont des domaines d'apprentissage qui ne sont pas proposés comme un véritable sujet, mais intégrés dans une ou plusieurs matières.

2. Heures de pool sont des créneaux horaires dans la grille horaire hebdomadaire qui ne sont pas attribués à une matière spécifique.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. En plus des matières obligatoires, des matières facultatives peuvent être proposées.

2. La direction de l'école décide quelles matières sont proposées et à partir de quelle classe elles peuvent être suivies.

3. Lors de la détermination de l'offre, les possibilités financières et spatiales de l'école ainsi que les besoins des apprenants sont pris en compte.

4. Les apprenants sont autorisés à suivre des matières facultatives, à l'exception des cours d'instrument, généralement uniquement s'ils ont obtenu une moyenne d'au moins 4,2 selon le § 34 dans le dernier bulletin. Les exceptions sont décidées par la direction de l'école.

5. L'évaluation des performances dans les matières facultatives peut être mentionnée dans le bulletin.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Pour les élèves ayant la musique comme matière à la maturité (discipline de base, discipline principale ou discipline complémentaire), les cours d'un instrument ou de chant solo sont obligatoires. De plus, ces élèves sont tenus de participer à un ensemble, chœur ou orchestre correspondant à leur niveau de formation dans les gymnases. La direction de l'école peut reconnaître la participation à un ensemble d'une école de musique comme étant l'accomplissement de l'obligation d'ensemble.

2. La direction de l'école peut dispenser les élèves des cours d'instrument ou de chant solo sur demande justifiée.

3. En règle générale, les cours d'instrument ou de chant solo sont suivis à l'école de musique communale située sur le site du gymnase.

4. Les leçons en cours individuel durent généralement 40 minutes. Les frais de scolarité s'élèvent à 1030 francs par année scolaire après l'accomplissement de la scolarité obligatoire.

Dispositions relatives à l'organisation scolaire

1. Les effectifs de classe sont d'au moins 14 apprenants et d'au plus 24 apprenants.

2. Le service de l'éducation gymnasiale peut accorder des dérogations.

Organe - Service de l'Éducation Gymnasiale

1. Le service de l'enseignement gymnasial est l'autorité compétente conformément à l'article 26a de la loi sur l'enseignement gymnasial du 12 février 2001.

Organe - Commission Scolaire

1. Le Conseil exécutif élit pour chaque école cantonale une commission scolaire composée d'au moins cinq membres pour un mandat de quatre ans. Il désigne le président ou la présidente. Par ailleurs, la commission se constitue et s'organise elle-même.

2. Le Département de l'éducation et de la culture établit un profil d'exigences pour les membres de la commission scolaire.

3. En règle générale, la direction de l'école et, si cela a été ordonné par la commission scolaire, un représentant du corps enseignant participent aux réunions de la commission scolaire avec voix consultative.

Organe - Commission Scolaire

1. La Commission scolaire

a. * vérifie la mise en œuvre des mesures de la stratégie cantonale, l'atteinte des objectifs annuels de l'école et la mise en œuvre des mesures d'assurance qualité et de développement au sein de l'école,

abis. * prend connaissance du rapport annuel de la direction de l'école,

b. veille, dans le cadre de la politique cantonale des établissements secondaires, en collaboration avec la direction de l'école, à l'ancrage de l'école dans la région,

c. * collabore avec la direction de l'école et le service de la formation gymnasiale, et est régulièrement informée par eux sur l'offre, l'organisation, le fonctionnement de l'école et les questions globales dans le domaine de l'éducation,

d. entretient le contact avec les enseignants,

e. se dote d'un règlement intérieur.

2. La rémunération pour l'activité de la commission est fixée conformément au règlement sur la rémunération du personnel de l'État du 24 septembre 2002[6].

Organe - Commission Scolaire

1. Les nouveaux membres sont introduits dans leurs fonctions par le service de l'éducation gymnasiale.

2. Le service de l'éducation gymnasiale veille à offrir un programme de formation continue adapté aux besoins des membres des commissions scolaires.

Organe - Commission Scolaire

1. Les présidentes et présidents des commissions scolaires forment la Conférence des président(e)s.

2. Celle-ci conseille le Département de l'éducation et de la culture ainsi que le Service de l'enseignement gymnasial sur des questions relatives à la stratégie de la politique cantonale des écoles secondaires.

3. Elle sert également à l'information, à l'échange d'expériences et à la coordination des questions liées à l'enseignement gymnasial.

4. La Conférence des président(e)s est dirigée par le Service de l'enseignement gymnasial.

Article - Direction de l'établissement, Conseil d'école et Conseil de classe

1. La Direction de l'École

a. décide dans le cadre de la procédure de conciliation du passage de l'école primaire au gymnase,

b. décide de l'admission des élèves provenant d'autres cantons, des élèves issus d'écoles secondaires non gymnasiales et d'écoles privées, ainsi que des invités et des auditeurs,

c. décide des demandes de changement de matière principale ou de matière complémentaire,

d. décide de l'octroi des offres de soutien,

e. décide sur toutes les autres questions concernant l'offre, l'organisation et le fonctionnement, dans la mesure où la compétence décisionnelle n'est pas attribuée à une autre instance.

Article - Direction de l'établissement, Conseil d'école et Conseil de classe

1. La conférence scolaire se compose de tous les enseignants de l'école.

2. Elle conseille la direction de l'école sur la gestion pédagogique et opérationnelle, la direction et le développement de l'école.

Organe - Direction de l'école, Conférence scolaire et Conférence de classe

1. La conférence de classe est composée de tous les enseignants de matière d'une classe.

2. Elle fixe les entrées dans les bulletins scolaires et décide de la promotion des apprenants.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. L'admission dans un gymnase est possible au début d'une année scolaire.

2. Au cours d'une année scolaire, les élèves ne sont admis que s'il existe des raisons particulières.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. Pour l'admission dans un gymnase à long terme ou à court terme, les dispositions de l'Ordonnance sur les procédures de transition dans l'école primaire du 15 mai 2007 s'appliquent.

2. Le passage de l'école secondaire à la 2ème ou 3ème classe d'un gymnase à long terme est possible dans des cas justifiés. La direction de l'école décide sur la base d'un entretien d'admission ainsi que des bulletins de notes présentés. Elle peut ordonner un examen d'admission et/ou une évaluation d'aptitude psychologique scolaire.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. Quiconque passe d'un gymnase du canton de Lucerne à la même filière de formation d'un autre gymnase du canton de Lucerne conserve son statut de promotion précédent.

2. Le passage d'un gymnase à long terme du canton de Lucerne à un gymnase à court terme du canton de Lucerne est possible dans des cas justifiés. Dans tous les cas, la promotion dans l'école précédente est requise. La direction de l'école décide de l'admission.

3. L'admission d'élèves de collèges non gymnasiaux, de gymnases hors canton et d'écoles privées est possible. La direction de l'école décide sur la base d'un entretien d'admission et des bulletins présentés. Elle peut exiger un examen d'entrée et/ou une évaluation d'aptitude psychopédagogique.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. L'admission conformément à l'article 19, paragraphe 3, est effectuée à titre d'essai.

2. À la fin de l'année scolaire, le conseil de classe décide de la promotion ou du renvoi. Dans des cas justifiés, le passage à une classe inférieure est possible, à condition qu'une recommandation psychopédagogique existe à cet effet.

3. Est définitivement admise, toute personne remplissant les conditions de la promotion conformément à l'article 33 ou 33a.

4. En cas d'entrée au deuxième semestre, le conseil de classe peut prolonger la période d'essai d'un an, s'il existe une perspective justifiée que l'élève acquerra les connaissances manquantes.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. Peuvent être admis en tant qu'invités dans les gymnases pour une durée maximale d'un an

a. Les élèves qui, dans l'ensemble, remplissent les conditions d'entrée dans une certaine classe, mais qui n'ont pas encore atteint le niveau de la classe dans certaines matières,

b. Les élèves allophones qui, en raison de difficultés linguistiques, ne peuvent pas encore suivre l'intégralité des cours,

c. Les élèves qui, pour des raisons de santé, ne peuvent temporairement pas suivre toutes les matières enseignées,

d. Les élèves qui souhaitent fréquenter un gymnase dans le cadre d'un échange étudiant.

2. Les élèves qui n’ont pas réussi l’examen d’admission ou qui ont été refusés lors d’une procédure régulière d’admission ne peuvent pas être admis comme invités.

3. La décision concernant l'admission et un éventuel renvoi des invités relève de la direction de l'école.

4. La direction de l'école peut admettre les invités en tant qu'élèves réguliers, à condition qu'ils remplissent les conditions de promotion selon les § 33 ou § 33a.

Admission - Gymnases à long terme et à court terme

1. La direction de l'école peut permettre aux candidates et candidats, qui démontrent un intérêt justifié et des connaissances préalables suffisantes, de suivre des cours individuels dans certaines matières des classes du gymnase à long terme ainsi que dans les classes du gymnase à court terme.

Admission - École de maturité pour adultes

1. Pour être admis dans le cours préparatoire, les conditions suivantes doivent être remplies

a. * Atteinte de l'âge de dix-huit ans au plus tard le 31 décembre avant l'entrée,

b. apprentissage professionnel terminé ou activité professionnelle d'au moins trois ans ou travail ménager.

2. ...

3. Pour l'admission, la direction de l'école peut, si nécessaire, mener un entretien avec les candidates et candidats intéressés.

Admission - École de Maturité pour Adultes

1. Pour l'admission définitive au premier semestre, les conditions suivantes doivent être remplies

a. Suivi du cours préparatoire,

b. Une moyenne de certificat d'au moins 4,3 dans les disciplines du cours préparatoire et au plus un point de carence.

2. La décision d'admission est prise par le conseil de classe.

Admission - École de Maturité pour Adultes

1. L'admission sans cours préalable est possible jusqu'au début du troisième semestre, à condition que les exigences selon l'article 23 soient remplies.

2. Les enseignants spécialisés et la direction de l'école déterminent les conditions d'admission en fonction des connaissances préalables des candidates et candidats.

3. La direction de l'école décide de l'admission sur la base d'une évaluation individuelle.

1. Certificats et Attribution de Notes

1. Les élèves reçoivent un bulletin à la fin de chaque semestre.

2. Le bulletin inclut des notes de performance, le cas échéant des rapports d'apprentissage, l'évaluation du comportement au travail et du comportement en communauté, les absences ainsi que les décisions et éventuels commentaires de la conférence de classe.

3. Déterminant pour la promotion est le bulletin à la fin de chaque année scolaire. Le bulletin à la fin du premier semestre de chaque année scolaire a uniquement un caractère informatif.

4. Dans les matières de promotion, les notes du bulletin annuel comptent comme notes de l'année, indépendamment du fait qu'elles aient été enseignées pendant un semestre ou une année.

**Certificats et Attribution des Notes**

1. À la fin du cours préparatoire ainsi qu'à la fin du deuxième, du quatrième et du sixième semestre, les apprenants reçoivent un certificat.

2. Le certificat contient les notes de performance, d'éventuels rapports d'apprentissage ainsi que les décisions et d'éventuelles remarques de la conférence de classe.

3. À la fin du premier, du troisième et du cinquième semestre, un rapport intermédiaire est établi par les apprenants et les enseignants.

1. Certificats et Attribution de Notes

1. L'évaluation des performances se base sur les programmes d'études et les objectifs d'apprentissage.

2. Les performances sont évaluées avec les notes entières suivantes et les demi-notes intermédiaires

6 : très bien

5 : bien

4 : suffisant

3 : insuffisant

2 : faible

1 : très faible

3. La différence entre la note 4 et les valeurs inférieures se traduit par des points de défaillance entiers et demi-points de défaillance.

4. La différence entre la note 4 et les valeurs supérieures se traduit par des points de bonification entiers et demi-points de bonification.

5. L'évaluation des performances par des notes peut être complétée par un rapport d'apprentissage. La direction de l'établissement décide de l'ajout de rapports d'apprentissage pour compléter les notes.

Certificats et Attribution des Notes

1. Le comportement au travail et le comportement en société sont évalués avec les notes entières suivantes

Note I : bon

Note II : insuffisant

Note III : très insuffisant

Certificats et Attribution des Notes

1. Les notes de bulletin sont attribuées par les enseignants spécialisés sur la base des contrôles d'apprentissage.

2. Les notes de bulletin dans les gymnases de longue durée et de courte durée se composent de l'évaluation d'au moins deux travaux écrits ou équivalents documentés par semestre. La direction de l'école peut prévoir des exceptions.

3. Les notes de bulletin à l'école de maturité pour adultes se composent d'au moins quatre notes individuelles, et dans le cours préparatoire d'au moins deux notes individuelles.

4. En cas de raisons importantes telles que maladie, accident ou absence justifiée pendant une période prolongée, la direction de l'école peut renoncer totalement ou partiellement à l'attribution des notes.

1. Certificats et Attribution de Notes

1. Si la promotion des élèves d'un gymnase à long terme ou à court terme est menacée ou si leur comportement est insuffisant, l'école peut émettre des rapports intermédiaires oraux ou écrits au cours de l'année scolaire.

**Promotion**

1. Les matières de promotion sont

a. les matières fondamentales indiquées dans l'emploi du temps hebdomadaire, ainsi que la matière principale et la matière complémentaire,

b. toutes les matières supplémentaires à l'exception de l'heure de classe.

**Promotion**

1. Dans les lycées à long et court terme, le conseil de classe décide, à la fin de l'année scolaire, de la promotion des élèves à l'année scolaire suivante.

2. En cas de congés sabbatiques inter-annuels, le conseil de classe décide de la promotion après le retour des élèves sur la base des notes obtenues dans les deux parties de l'année scolaire.

3. Les élèves sont promus si leur bulletin de fin d'année

a. présente une moyenne conforme au § 34 alinéa 1 d'au moins 4,00 et dans les matières de promotion selon le § 34 alinéa 2, au maximum un manque de un et demi points, ou

b. présente une moyenne d'au moins 4,30 et au maximum deux manques de points.

4. Des exceptions aux dispositions relatives aux effets des notes individuelles peuvent être faites si de graves problèmes de santé ou d'autres raisons valables justifient une évaluation plus favorable des performances insuffisantes dans certaines matières.

**Promotion**

1. À l'école de maturité pour adultes, la conférence de classe décide à la fin du deuxième et du quatrième semestre de la promotion des apprenants à l'année scolaire suivante.

2. Les apprenants sont promus si, dans leur bulletin annuel, la somme double de leurs points de pénalité n'est pas supérieure à la somme simple de leurs points de bonus.

3. Des exceptions aux dispositions concernant l'effet des notes individuelles peuvent être faites si des troubles de santé graves ou d'autres raisons valables justifient un assouplissement de l'évaluation des performances insuffisantes dans certaines matières.

4. La promotion et l'admission aux examens finaux peuvent être refusées aux apprenants s'ils n'ont pas assisté à au moins 85 pour cent des cours en présentiel et 85 pour cent des heures d'enseignement dans les différentes matières.

**Promotion**

1. Pour la moyenne dans le bulletin, comptent toutes les matières de promotion conformément à l'article 32.

2. Pour le calcul des points de pénalité, comptent toutes les matières de promotion conformément à l'article 32, à l'exception de la conception technique et de l'économie domestique.

**Promotion**

1. Les apprenants qui ne remplissent pas les conditions de promotion doivent redoubler l'année scolaire.

2. En règle générale, les apprenants n'ont le droit de redoubler qu'une seule fois une année scolaire. Un deuxième redoublement est possible uniquement sur recommandation psychopédagogique.

3. Le redoublement de la première année dans les gymnases à long terme et à court terme n'est généralement pas possible.

4. La même année scolaire ne peut être répétée qu'une seule fois.

5. Pour les apprenants qui n'ont pas réussi l'examen de maturité, les alinéas 2 et 4 ne s'appliquent pas.

6. À l'école de maturité pour adultes, le cours préparatoire ainsi qu'une autre année scolaire peuvent être répétés.

Dispositions d'Entreprise

1. Les supports pédagogiques tels que les livres et les copies, nécessaires pour atteindre les objectifs d'apprentissage pendant la période d'enseignement obligatoire, sont gratuits.

2. Les élèves prennent en charge les supports pédagogiques pendant la période d'enseignement post-obligatoire. Si un support pédagogique comprend à la fois le contenu scolaire de la période d'enseignement obligatoire et celui de la période post-obligatoire, les élèves doivent en payer la partie post-obligatoire. Si les élèves quittent l'école cantonale avant ou à la fin de la période d'enseignement obligatoire, ils se voient rembourser les frais pour la partie post-obligatoire contre la restitution du support pédagogique.

3. Les élèves prennent en charge le matériel scolaire. Le service de l'enseignement gymnasial fixe un montant maximal.

Dispositions d'Entreprise

1. Les apprenants doivent passer les examens ordonnés par les enseignants.

2. Les apprenants qui commettent des irrégularités peuvent être sanctionnés disciplinaires.

Dispositions d'Entreprise

1. Les élèves d'une école ou d'une section peuvent constituer une organisation.

2. La relation entre l'organisation et la direction de l'école doit être régie par des statuts. Les statuts doivent être approuvés par la commission scolaire.

Dispositions d'Entreprise

1. La direction de l'école peut accorder un congé aux élèves sur demande motivée.

2. La direction de l'école règle les détails dans des directives.

Dispositions d'Entreprise

1. La direction de l'école peut, sur demande motivée, dispenser les élèves de la fréquentation de certaines matières.

2. La direction de l'école détermine les modalités dans des directives.

Dispositions d'Entreprise

1. Les élèves qui se sont absentés des cours sans avoir préalablement obtenu un congé ou une dispense doivent présenter ultérieurement une excuse écrite. La direction de l'école règle les détails dans des directives.

2. Les élèves qui s'absentent des cours sans justification peuvent être sanctionnés disciplinaires.

3. Les absences dans les gymnases à long terme et à court terme sont comptabilisées à la fin de chaque semestre et mentionnées semestriellement dans le bulletin annuel.

Dispositions d'Entreprise

1. Les apprenants qui ne satisfont pas à leurs obligations de paiement malgré un rappel peuvent être exclus de l'école de maturité pour adultes.

Dispositions d'Entreprise

1. Les départs d'élèves doivent être communiqués par écrit à la direction de l'école.

2. Les élèves qui quittent l'école ou qui doivent la quitter pendant l'obligation scolaire doivent accomplir leur obligation scolaire dans une autre école.

Dispositions d'Entreprise

1. Dans les gymnases à long terme et à court terme, la natation et le bain dans le cadre scolaire, en particulier pendant les cours de natation, lors des voyages scolaires, des excursions et des événements de toute nature, doivent être surveillés par au moins une personne adulte disposant d'un brevet de sauvetage en natation de la Société Suisse de Sauvetage (SSS), dont le dernier renouvellement dans le cadre d'un cours de formation continue date de moins de quatre ans.

Dispositions d'Entreprise

1. La direction de l'école est responsable de la sécurité opérationnelle au sein de l'établissement scolaire pendant les heures de cours.

2. ...

3. ...

Titulaire de l'autorité parentale

1. Les titulaires de l'autorité parentale ont droit à des informations sur le niveau de performance et le comportement de leur enfant mineur.

2. Lors des journées de visite officielles, les titulaires de l'autorité parentale et d'autres personnes intéressées peuvent consulter le fonctionnement de l'école. Les visites scolaires en dehors des journées de visite sont possibles après avoir pris rendez-vous avec la direction de l'école.

3. Les titulaires de l'autorité parentale peuvent discuter des problèmes scolaires, des questions éducatives et de l'orientation professionnelle de leur enfant mineur avec la direction de l'école et le corps enseignant, et présenter des suggestions.

Ordre disciplinaire

1. Des mesures disciplinaires peuvent être prises à l'encontre des apprenants qui enfreignent les dispositions du présent règlement ou d'autres règles établies sur cette base, ainsi que contre ceux qui ne respectent pas les ordres des organes compétents ou des enseignants.

Ordre disciplinaire

1. Les mesures disciplinaires suivantes peuvent être imposées

a. Avertissement (oral ou écrit),

b. Exclusion de la leçon,

c. Travail supplémentaire (accomplissement de tâches particulières pendant le temps libre, à l'école ou à la maison),

d. Exclusion des cours pour plusieurs jours ou semaines,

e. Menace d'exclusion de l'école (ultimatum),

f. Exclusion de l'école avec ou sans mention au bulletin.

2. Les raisons principales d'exclusion scolaire sont

a. l'influence nuisible persistante sur les autres élèves,

b. infractions graves ou répétées à l'ordre légal ou au règlement disciplinaire,

c. une atteinte considérable à la réputation de l'école.

3. Les élèves qui n'ont pas encore rempli l'obligation scolaire obligatoire ne sont généralement pas exclus.

4. L'élève concerné doit avoir la possibilité d'être entendu avant qu'une mesure disciplinaire ne soit ordonnée. Pour les mesures disciplinaires selon l'alinéa 1d-f, les responsables légaux des élèves mineurs doivent également être entendus.

Règlement Disciplinaire

1. Les enseignants sont habilités à donner des avertissements, à exclure des élèves de cours et à imposer des travaux supplémentaires.

2. La direction de l'école dispose de toutes les compétences disciplinaires.

Fournisseurs Privés

1. Pour la reconnaissance étatique des diplômes de maturité des prestataires privés, il est requis que

a. l'entité responsable de l'école privée possède la fiabilité nécessaire pour la reconnaissance étatique,

b. les enseignants de l'école privée puissent justifier d'une formation équivalente à celle des écoles publiques,

c. le programme d'études soit conforme aux prescriptions cantonales et

d. * l'école privée ait préparé avec succès au moins deux promotions d'apprenants aux examens fédéraux de maturité.

2. ...

3. Le service de l'éducation gymnasiale vérifie si l'objectif pédagogique prescrit pour les écoles cantonales est atteint par l'enseignement des prestataires privés. En cas d'enseignement insuffisant, la reconnaissance étatique est retirée. De plus, l'affectation des apprenants qui sont encore dans leur période scolaire obligatoire dans une école publique peut être ordonnée.

Fournisseurs Privés

1. Le canton peut, sur demande, octroyer des contributions aux écoles privées.

2. Les contributions annuelles du canton aux écoles privées sont fixées par le Conseil d'État dans le cadre du budget.

3. Des contributions peuvent être accordées si l'école privée

a. répond à un besoin public et soulage les écoles cantonales,

b. remplit le mandat de prestations,

c. a exercé son activité avec succès pendant au moins quatre ans après l'octroi du mandat de prestations.

4. Les contributions communales aux écoles privées pour les élèves durant la scolarité obligatoire ne sont dues qu'à partir de l'octroi de contributions par le canton.

Offres de promotion

1. L'organisation des offres de soutien incombe à chaque école. Les offres de soutien peuvent être coordonnées au niveau cantonal en cas de besoin.

Offres de soutien - Promotion des apprenants ayant des aptitudes particulières

1. L'école s'assure que les apprenants ayant des capacités particulières ou une disposition à accomplir particulièrement élevée soient détectés précocement et soient soutenus en conséquence.

2. Les offres de promotion des talents visent à une optimisation du développement des talents et à éviter les dérives.

Offres de soutien - Promotion des apprenants ayant des aptitudes particulières

1. Dans le cadre du soutien aux talents, les formes d'offres suivantes sont possibles

a. le soutien dans le cadre de l'enseignement dans les classes régulières,

b. le soutien par l'enrichissement des offres d'enseignement,

c. * le soutien par l'accélération,

d. * les classes de talent du gymnase à temps réduit conformément à l'article 54a.

2. Le soutien dans le cadre de l'enseignement dans les classes régulières signifie en particulier une différenciation dans l'enseignement.

3. Le soutien par l'enrichissement des offres d'enseignement comprend, entre autres, la participation à des offres de matières ou de projets spécialement organisées, qui tiennent compte des intérêts et des capacités des apprenants.

4. Le soutien par l'accélération peut signifier l'entrée anticipée au gymnase, le saut d'une classe ou l'enseignement dans une classe supérieure dans une ou plusieurs matières.

Offres de soutien - Promotion des apprenants ayant des aptitudes particulières

1. Les classes de talent permettent aux élèves doués de mieux concilier leur formation scolaire avec le développement extrascolaire de leurs compétences particulières en adaptant les conditions scolaires du gymnase à cycle court.

2. Le Conseil d'État peut décider des dérogations à l'horaire hebdomadaire ou au programme d'enseignement des classes ordinaires pour les classes de talent.

3. Peut être admis dans une classe de talent quiconque dispose d'un talent avéré, notamment dans le domaine sportif ou artistique. La direction de l'école décide de l'admission sur la base d'un processus de sélection. Elle établit à cet effet des directives.

4. Quiconque, à la fin d'une année scolaire, ne remplit plus les conditions pour être admis dans la classe de talent conformément à l'alinéa 3, sera exclu de l'offre de promotion. La direction de l'école peut accorder des exceptions.

5. Si une année scolaire doit être répétée, le maintien dans la classe de talent n'est généralement pas possible. La direction de l'école décide des exceptions.

Offres de soutien - Soutien aux apprenants ayant des lacunes scolaires

1. L'école veille à ce que les élèves ayant des lacunes scolaires dues à une formation antérieure différente ou les élèves allophones puissent bénéficier d'un soutien dans certaines matières pendant une période déterminée au cours de la 1ère classe du gymnase long et court.

2. Pour les élèves allophones qui intègrent une classe supérieure du gymnase long ou court, la direction de l'école décide des mesures de soutien nécessaires.

Offres de soutien - Services scolaires

1. Le recours aux services de conseil scolaire cantonaux est régi par l'Ordonnance sur les services scolaires du 21 décembre 1999.

Financier

1. Les contributions communales couvrent 50 pour cent des coûts d'exploitation totaux des gymnases cantonaux pour les élèves pendant le temps d'école obligatoire. Elles sont versées au canton par la commune de résidence de l'élève sous forme d'une contribution par habitant.

2. La contribution par élève et par année scolaire est recalculée chaque année par le service de l'éducation gymnasiale, sur la base des coûts d'exploitation de l'avant-dernière année.

3. Pour le calcul de la contribution communale, le nombre d'élèves en temps d'école obligatoire au 1er septembre de l'année scolaire en cours est déterminant.

4. Les contributions communales aux gymnases privés correspondent aux contributions aux gymnases cantonaux et sont soumises à la réserve prévue à l'article 51, alinéa 4.

Dispositions finales

1. Les décisions liées à ce règlement peuvent faire l'objet d'un recours écrit et motivé, conformément aux dispositions de la loi sur l'enseignement secondaire et de la loi sur la procédure administrative.

2. Le délai de recours est de 20 jours.

Dispositions finales

1. Les arrêtés et dispositions suivants sont abrogés

a. Règlement sur l'admission et la promotion dans les gymnases du canton de Lucerne du 1er juillet 1998,

b. Règlement scolaire pour les écoles cantonales de Lucerne du 24 octobre 1973,

c. Règlement sur l'admission et la promotion à l'école de maturité pour adultes du 7 janvier 1999,

d. Règlement sur les branches facultatives dans les gymnases du canton de Lucerne du 5 novembre 1998,

e. Règlement pour les commissions de surveillance des écoles cantonales et des séminaires du 24 février 1972, dans la mesure où il concerne les écoles cantonales.

Dispositions finales

1. Le règlement entre en vigueur le 1er août 2001. Il doit être publié.

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