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Art. 34 Loi cantonale sur les forêts (KWaG) - Circulation des véhicules à moteur

### Dangers naturels et protection de la forêt - Protection de la forêt
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Art. 34 KWaG - Circulation des véhicules à moteur · Circulation des véhicules à moteur

1. Les forêts et les routes forestières ne peuvent être utilisées par des véhicules motorisés qu'à des fins forestières.

2. Sans autorisation, l'utilisation des routes forestières est autorisée dans le cadre de la législation fédérale, à des fins agricoles ainsi que pour l'exécution de tâches publiques.

3. Les communes peuvent autoriser d'autres exceptions et les soumettre à une obligation d'autorisation.

4. L'exécution de cette disposition incombe aux communes.

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