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Art. 25 Loi sur les routes du canton des Grisons (StrG) - Modification du projet

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Art. 25 StrG - Modification du projet · Modification du projet

1. Si des modifications mineures du projet résultent des oppositions et des avis, l'autorisation de projet peut être assortie de conditions. En cas de compléments ou de modifications plus importantes, une nouvelle mise à l'enquête doit être effectuée, sauf si la procédure simplifiée peut être appliquée.

2. Si des modifications substantielles du projet deviennent nécessaires après la décision d'autorisation, la modification du projet doit être mise à l'enquête publique, sauf si la procédure simplifiée peut être appliquée.

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