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Art. 42 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR) - Priorité dans les cas où la chaussée se rétrécit

OSR; Chapitre 4 Signaux de priorité
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Art. 42 OSR · Priorité dans les cas où la chaussée se rétrécit

Le signal «Laissez passer les véhicules venant en sens inverse» (3.09) oblige le conducteur circulant dans la direction de la flèche rouge à céder le passage, là où la chaussée se rétrécit, au trafic venant en sens inverse. Cette obligation ne s’applique pas aux véhicules dont les roues sont placées l’une derrière l’autre et dont les conducteurs peuvent constater qu’ils ont suffisamment de place pour croiser sans danger les véhicules venant en sens inverse. À l’autre bout du passage rétréci, il y a lieu de placer le signal «Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse» (3.10).

Le signal «Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse» (3.10) indique au conducteur circulant dans la direction de la flèche blanche qu’il peut continuer de circuler, là où la chaussée se rétrécit, et que les véhicules dont les roues sont placées l’une à côté de l’autre doivent attendre qu’il ait passé. Si ces véhicules sont déjà engagés dans le passage rétréci, c’est à lui qu’il incombe d’attendre.

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (3)

501 2017 72 · fr (art. 42 al. 2 OSR)
Appellant v. State: Road Dispute, Acquittal, and Indemnity for Defense Costs
Cited in order I as the secondary legal basis for the acquittal of A.________ concerning simple violation of traffic rules.
AGVE.2005.42 · ag (Art. 42 SSV)
VSS Norms: Guidelines, Not Rigid Rules, for Road Development
Cited as a basis for the potential implementation of one-way traffic and associated traffic signals to ensure compliance with road width requirements.
AGVE.2005.42 · ag (Art. 42 SSV)
VSS Standards Not Rigidly Applied in Road Development
Cited as a legal basis for potentially implementing traffic control signals ('Give way to oncoming traffic' or 'Priority over oncoming traffic') at road narrowing points (Ausweichstellen), thereby enabling single-lane traffic.