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Art. 3 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)

OSR; Chapitre 2 Signaux de danger
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Art. 3 OSR

En règle générale, les signaux de danger ont la forme d’un triangle équilatéral à bordure rouge et portent un symbole noir sur fond blanc. Lorsqu’il s’agit de signaux à matrice, le fond peut être noir et le symbole blanc.

Leur mise en place ne sera ordonnée qu’aux endroits où un conducteur ne connaissant pas les lieux pourrait ne pas s’apercevoir d’un danger ou le remarquer trop tard.

Sous réserve de dispositions dérogatoires applicables à certains d’entre eux, les signaux de danger seront placés: a. à l’intérieur des localités, peu avant l’endroit dangereux; s’ils sont placés plus de 50 m avant, l’éloignement sera indiqué sur une «Plaque de distance» (5.01); b. à l’extérieur des localités, entre 150 et 250 m avant l’endroit dangereux; s’il est impossible d’observer cette règle, l’éloignement sera indiqué sur une «Plaque de distance»; c. sur les autoroutes et semi-autoroutes, à l’endroit dangereux ou au maximum 100 m avant; comme signaux avancés, ils seront en outre placés entre 500 et 1000 m avant l’endroit dangereux et seront complétés par une «Plaque de distance».

La longueur d’un tronçon présentant un danger peut être indiquée sur une plaque complémentaire «Longueur du tronçon» (5.03). Lorsque cette longueur est assez importante, les signaux de danger seront répétés à des intervalles appropriés, et complétés au besoin par une «Plaque de rappel» (5.04).

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (1)

91.2013.62 · ti (Art. 3 OSStr)
Traffic Violation Acquittal and Costs Award
This ordinance article, cited in the reasoning, relates to the facts for which the accused was acquitted in order 1.