Art. 16 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR) - Principes

Les signaux de prescription annoncent une obligation ou une interdiction; ils ont généralement la forme d’un disque. Les signaux d’interdiction ont habituellement une bordure rouge et portent un symbole noir sur fond blanc; lorsqu’il s’agit de signaux à matrice, le fond peut être noir et le symbole blanc. Les signaux d’obligation ont une étroite bordure blanche et un symbole blanc sur fond bleu. S’il s’agit d’une signalisation de courte durée, les signaux de prescription peuvent être représentés sur un signal pliable blanc, de forme triangulaire.

Sous réserve de dispositions dérogatoires concernant certains signaux de prescription, la prescription annoncée vaut à l’endroit ou à partir de l’endroit où le signal est placé, jusqu’à la fin de la prochaine intersection; à cet endroit, le signal sera répété si sa validité doit s’étendre au-delà. Les signaux «Vitesse maximale» (2.30), «Vitesse minimale» (2.31), «Interdiction de dépasser» (2.44), «Interdiction aux camions de dépasser» (2.45), «Interdiction de s’arrêter» (2.49) et «Interdiction de parquer» (2.50) doivent être observés jusqu’au signal correspondant indiquant la fin de la prescription (2.53, 2.54, 2.55, 2.56, 2.58) mais au plus jusqu’à la fin de la prochaine intersection. Le signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) s’applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l’intérieur des localités (art. 22, al. 3; art. 4 a, al. 2, OCR ).

Lorsqu’un signal de prescription annonce une prescription qui ne devra être respectée que plus loin, il faut y ajouter une «Plaque de distance» (5.01); lorsqu’une prescription est répétée, il faut ajouter au signal une «Plaque de rappel» (5.04). Les interdictions de circuler ainsi que des limitations du poids et des dimensions seront annoncées assez tôt pour permettre aux conducteurs d’emprunter une déviation.

Sur de longs tronçons, les signaux de prescription seront soit répétés, au besoin, à des intervalles appropriés et munis à cet effet de la «Plaque de rappel» (5.04), soit complétés par la plaque «Longueur du tronçon» (5.03).