741.21
SSVOSROSSTR
CH
Art. 15 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR) - Autres dangers
OSR; Chapitre 2 Signaux de danger
Art. 15 OSR · Autres dangers
Le signal «Autres dangers» (1.30) met les conducteurs en garde contre la présence sur la chaussée de dangers pour lesquels aucun signal particulier n’est prévu. Au besoin, la nature du danger sera indiquée sur une plaque complémentaire ou, s’il s’agit d’une signalisation de courte durée, au moyen de signaux pliables, sous le symbole, à l’intérieur du champ bordé de rouge.
Le signal «Autres dangers» sera placé, au besoin, avant les postes d’interception de la police (art. 31, al. 2); en outre, hors des localités, il servira à annoncer que la circulation est réglée par la police.
L’art. 65, al. 7, est applicable lorsqu’il s’agit de mettre en garde les usagers de la route contre le bruit occasionné inopinément par des pièces d’artillerie.
Décisions judiciaires appliquant cette disposition (1)
17.2016.11 · ti (Art. 15 cpv. 2 OSStr)
Driver Convicted for Impaired Driving and Traffic Violations at Police Roadblock
Cited as background regulation regarding traffic signals relevant to the traffic violation.