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Art. 8b Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT) - Contenu du plan directeur dans le domaine de l’énergie

LAT; Titre 2 Mesures d’aménagement; Chapitre 1 Plans directeurs des cantons
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Art. 8b LAT · Contenu du plan directeur dans le domaine de l’énergie

Le plan directeur désigne les zones et les tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’utilisation d’énergies renouvelables.

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