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Art. 81 Ordonnance du 22 novembre 2017 sur les obligations militaires (OMi) - Nomination à la fonction de spécialiste

OMi; Chapitre 4 Grades et fonctions
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Art. 81 OMi · Nomination à la fonction de spécialiste

Les fonctions de spécialiste sont décrites et listées à l’annexe 5.

Le cdmt Instr procède aux nominations nécessaires.

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