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Art. 89 Ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn) - Détention d’animaux sauvages par des particuliers

OPAn; Chapitre 4 Animaux sauvages
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Art. 89 OPAn · Détention d’animaux sauvages par des particuliers

Une autorisation est requise pour la détention par des particuliers des animaux sauvages suivants: a. mammifères, à l’exclusion des insectivores indigènes et des petits rongeurs; b. tous les marsupiaux; c. ornithorynque, échnidés; tatous; fourmiliers; porcs-épics; paresseux, athérures; d. bec-en-sabot du Nil, kiwis, ratites, manchots, pélicans, cormorans, anhingas, échassiers, flamants, grues, limicoles, psittacidés de grande taille (aras et cacatoès); tous les rapaces, serpentaires (ou secrétaires), engoulevents, sternes, colibris, trogons, calaos, nectariniidés, paradisiers; oiseaux des tropiques; plongeons, nyctimènes, fous, frégates; grandes outardes; alcidés; e. poissons en liberté dépassant la taille de 1 m, à l’exception des espèces indi-gènes mentionnées dans la législation sur la pêche; requins et raies; f. tortues marines ( Chelonoiidae, Dermochelyidae); tortues géantes des Galapagos, tortues géantes des Seychelles ( Chelonoidis nigra, Dipsochelys spp.); tortues sillonnées ( Geochelone [Centrochelys] sulcata); tortues alligators ( Chelydridae), tortues à cou de serpent ( Chelidae), pélomédusidés ( Pelomedusidae); tortues molles de grande taille ( Amyda cartilaginea, Aspideretes nigricans, Chitra spp., Pelochelys spp., Rafetus spp., Trionyx triunguis); prodocnémides à front sillonné de grande taille ( Podocnemis expansa); émydes fluviales d’Asie ( Batagur borneensis, Orlitia borneensis); tous les crocodiliens ( Crocodylia); sphénodons ( Sphenodon spp.), iguanes terrestres ( Conolophus spp.), iguane marin ( Amblyrhynchus cristatus); iguanes tégus et varans dont la longueur totale dépasse 1 m à l’âge adulte, varan aquatique de Mitchell ( Varanus mitchelli), varan des mangroves ( Varanus semiremex); hélodermes ( Heloderma); tous les caméléons ( Chamaeleonidae); hydrosaures ( Hydrosaurus spp.); dragons volants ( Draco spp.); diable cornu ( Moloch horridus); boïdés qui dépassent 3 m à l’âge adulte, à l’exclusion des boas constrictors ( Boa constrictor); g. grenouilles goliaths; salamandres géantes; h. les serpents qui ont un appareil venimeux et qui peuvent utiliser leur venin (serpents venimeux); sont réservées les espèces non dangereuses de serpents venimeux dont la liste est dressée par l’OSAV dans une ordonnance.

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (3)

EDGS.2024.30 · ag (Art. 89 lit. a TSchV)
Hybrid Animal Seizure Upheld Over Owner's Appeal
Makes the private keeping of animals classified as wild animals subject to a permit.
VB.2009.00306 · zh (Art. 89 lit. f TSchV)
Snake Seizure and Permit Revocation Upheld Due to Public Safety Violations
This provision is implicitly relevant to the grounds justifying the permit withdrawal.
VB.2009.00306 · zh (Art. 89 lit. f TSchV)
United States v. 105 Venomous Snakes
Cited in relation to the import of snakes.