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455.1 TSCHVOPAN CH

Art. 80 Ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)

OPAn; Chapitre 3 Animaux domestiques
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Art. 80 OPAn

Les chats détenus individuellement doivent avoir tous les jours des contacts avec des êtres humains ou un contact visuel avec des congénères.

Les enclos doivent répondre aux exigences fixées à l’annexe 1, tableau 11.

Les chats peuvent être détenus au maximum trois semaines dans les cages de détention individuelle visées à l’annexe 1, tableau 11, note 2.

Les chats détenus dans de tels cages doivent avoir la possibilité de se mouvoir par intermittence hors de la cage au moins cinq jours par semaine. L’unité de détention à leur disposition dans ce cas doit avoir au moins les dimensions prévues à l’annexe 1, tableau 11, ch. 1.

Les mâles reproducteurs ne doivent pas être détenus dans des cages au sens de l’al. 3 pendant la période comprise entre deux saillies.

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