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Art. 15 Ordonnance cantonale sur la circulation routière (OCCR) - Liste des moniteurs et monitrices de conduite

Moniteurs et monitrices de conduite, écoles de conduite
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Art. 15 Ordonnance cantonale sur la circulation routière (OCCR) · Liste des moniteurs et monitrices de conduite

1. L'autorité compétente en matière de circulation routière établit la liste des titulaires d'une autorisation d'enseigner la conduite. Leurs adresses peuvent être transmises aux organisateurs et organisatrices de cours afin qu'ils puissent communiquer leurs offres de cours de formation continue.

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