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Art. 57 Ordonnance sur les routes (OR) - 2 Plantes

Routes publiques et fonds avoisinants
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Art. 57 Ordonnance sur les routes (OR) · 2 Plantes

1. Pour les arbres à haute tige et les forêts, il faut respecter les distances à la route suivantes, calculées à partir du centre du pied de la plante

a) 3 m du bord de la chaussée ou 1,5 m du bord extérieur du trottoir le long des routes situées dans une zone d’habitation,

b) 5 m du bord de la chaussée le long des routes cantonales en dehors des zones d’habitation,

c) 4 m du bord de la chaussée le long des routes communales et des routes privées affectées à l’usage commun en dehors des zones d’habitation,

d) 3 m du bord de la piste pour les pistes cyclables autonomes placées en dehors des zones d’habitation.

2. Sont applicables à tous les autres types d’arbres, aux haies, aux arbustes, aux cultures agricoles et éléments analogues les dispositions relatives aux clôtures. L’article 56, alinéa 3 s’applique également à de telles plantes préexistantes.

3. Aucune disposition en matière de distance n’est applicable aux plantes faisant partie intégrante d’une route (haies, arbres, allées et autres éléments analogues).

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