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Art. 55 Ordonnance sur les routes (OR) - Constructions et installations le long des routes publiques

Routes publiques et fonds avoisinants
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Art. 55 Ordonnance sur les routes (OR) · Constructions et installations le long des routes publiques

Les bâtiments et les installations situés le long des routes publiques doivent être réalisés de manière à résister à la pression sur le sol et aux sollicitations exercées par le trafic et par les activités d’entretien de la route, notamment le service hivernal.

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