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Art. 90 Ordonnance sur les constructions (OC) - Protection de la zone d'habitation et des bâtiments dont les usagers sont sensibles aux nuisances 1 Généralités

Protection contre les nuisances
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Art. 90 Ordonnance sur les constructions (OC) · Protection de la zone d'habitation et des bâtiments dont les usagers sont sensibles aux nuisances 1 Généralités

1. Dans les zones d'habitation et dans le voisinage des hôpitaux, foyers, écoles et autres, les entreprises artisanales silencieuses peuvent être autorisées si elles s'agencent correctement parmi les constructions et si leur exploitation (effets liés au bruit, à la fumée, à la poussière, aux odeurs, aux gaz d'échappement, à la lumière, aux vibrations et autres) et la circulation qu'elles entraînent ne sont pas susceptibles de causer des perturbations.

2. Il est interdit d'installer et d'agrandir des entreprises d'élevage et d'engraissement, ainsi que de détenir des animaux à titre professionnel. Font exception les bâtiments d'exploitation de ce type en milieu rural, dans la mesure où ils sont nécessaires à une exploitation agricole conventionnelle et où ils ne nuisent pas notablement à l'habitation.

3. Dans leurs prescriptions, les communes peuvent

a) restreindre plus encore ou interdire l'affectation artisanale ou agricole;

b) décréter les dispositions de protection également applicables à des zones mixtes habitation/artisanat.

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