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Art. 59 Ordonnance sur les constructions (OC) - Escaliers, ascenseurs

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Art. 59 Ordonnance sur les constructions (OC) · Escaliers, ascenseurs

1. Les locaux doivent pouvoir être évacués rapidement et sans danger.

2. Dans les immeubles à plusieurs logements au sens de l'article 43, alinéa 3 et dans les immeubles commerciaux, les escaliers et paliers, escaliers menant aux combles exceptés, doivent avoir 120 cm de largeur utile au moins.

3. L'obligation d'installer des ascenseurs est régie par l'article 22, 3e et 4e alinéas de la loi sur les constructions.

4. Des écarts peuvent être autorisés pour protéger les bâtiments historiques.

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