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Art. 23 Ordonnance sur les constructions (OC) - Maisons en terrasses

Bâtiments et installations de nature particulière
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Art. 23 Ordonnance sur les constructions (OC) · Maisons en terrasses

1. Sont réputés maisons en terrasses les bâtiments construits en gradins sur des terrains pentus et comportant, vus depuis le bas de la pente, plus de deux bâtiments en gradins.

2. Le règlement de quartier doit au moins réglementer

a la largeur et la longueur autorisées des rangées de maisons en terrasses. La largeur se mesure parallèlement et la longueur perpendiculairement à la pente (projection orthogonale);

b la hauteur autorisée de la construction en terrasses;

c le nombre autorisé des gradins;

d la hauteur autorisée de chaque bâtiment formant un gradin et le nombre de ses étages entiers; pour le bâtiment formant le gradin le plus bas, une hauteur supplémentaire de 1 m côté aval est tolérée;

e les distances à la limite par rapport aux biens-fonds voisins connaissant un autre ordre des constructions. Les distances doivent en général correspondre aux prescriptions applicables aux bâtiments traditionnels de mêmes dimensions;

f le degré de l'affectation.

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