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Art. 1c Loi sur l'école obligatoire (LEO) - Offre générale de l’école obligatoire

Offre de l'école obligatoire
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Art. 1c Loi sur l'école obligatoire (LEO) · Offre générale de l’école obligatoire

1. L’offre générale de l’école obligatoire se compose

a) de l’offre ordinaire de l’école obligatoire,

b) de l’offre spécialisée de l’école obligatoire.

2. L’offre ordinaire de l’école obligatoire comprend en particulier

a) l’enseignement ordinaire,

b) les mesures de pédagogie spécialisée ordinaires,

c) les mesures de soutien,

d) le transport d’élèves,

e) le service médical scolaire et le service dentaire scolaire.

3. L’offre spécialisée de l’école obligatoire comprend en particulier

a) l’enseignement spécialisé,

b) les mesures de pédagogie spécialisée renforcées,

c) l’enseignement avec prise en charge renforcée,

d) le transport d'élèves,

e) le service médical scolaire et le service dentaire scolaire.

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