Legislator Jurisprudence & Législation
VPB 168-1999-4528 Généré par l'IA

Textile Designer Apprenticeship and Examination Regulations

Numéro de cause VPB 168-1999-4528
Autorité / Tribunal
Juridiction Suisse · Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération (JAAC) (CH)
Date de la décision

Synthèse Legislator

Généré par l'IA

This document contains regulations and curricula for the apprenticeship and final examination of textile designers. It specifies the framework for vocational training in this field, including both general education and branch-specific instruction. The regulations, which entered into force on July 1, 1999, were officially published on January 25, 2000.

Regeste Legislator

Généré par l'IA

Textile Designer Apprenticeship and Examination Regulations: Le texte de ce règlement et programmes d'enseignement n'est pas publié dans la Feuille fédérale. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'EDMZ, 3003 Berne.

Mots-clés

Généré par l'IA
education, enseignement et formation professionnelle règlement d'examen contrat d'apprentissage dessins et modèles dessin et modèle présentation d'un produit
Généré par l'IA

Vous souhaitez savoir comment cet arrêt s'applique à votre dossier ?

Analysez cette décision avec la législation fédérale, le droit cantonal, la doctrine et la jurisprudence subséquente dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →

Texte complet

90310 Créateur de textiles Créateur de textiles/Créatrice de textiles 90311 Tissage Textilentwerfer/Textilentwerferin 90312 Impression Creatore di tessili 90313 Broderie

Créateur de textiles/Créatrice de textiles

A

Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 15 décembre 1988

B

Programme d'enseignement professionnel (enseignement général) du 19 mai 1999

C

Programme d'enseignement professionnel (enseignement par branche) du 19 mai 1999

Entrée en vigueur 1er juillet 1999

Le texte de ce règlement et programmes d'enseignement n'est pas publié dans la Feuille fédérale. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'EDMZ, 3003 Berne.

25 janvier 2000 Chancellerie fédérale

168 1999-4528 Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Créateur de textiles/Créatrice de textiles. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage

In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale

Jahr 2000 Année Anno

Band 1 Volume Volume

Heft 03 Cahier Numero

Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto

Datum 25.01.2000 Date Data

Seite 168-168 Page Pagina

Ref. No 10 124 179

Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen.

Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.

I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.