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Art. 376 — Section III. - De l’exercice de l’autorité parentale par les parents séparés(L. du 27 juin 2018)

Section III. - De l’exercice de l’autorité parentale par les parents séparés(L. du 27 juin 2018)
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Art. 376 · Section III. - De l’exercice de l’autorité parentale par les parents séparés(L. du 27 juin 2018)

(L. du 27 juin 2018)

La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l’exercice de l’autorité parentale.

Chacun des parents doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci

avec l’autre parent.

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