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Art. 1782 — Section II. - Des voituriers par terre et par eau

Section II. - Des voituriers par terre et par eau
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Art. 1782 · Section II. - Des voituriers par terre et par eau

Les voituriers par terre et par eau sont assujettis, pour la garde et la conservation des choses qui leur sont

confiées, aux mêmes obligations que les aubergistes, dont il est parlé au titre «Du dépôt et du séquestre».

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