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Art. 1385 — Chapitre II. - Des délits et des quasi-délits Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.

Chapitre II. - Des délits et des quasi-délits Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.
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Art. 1385 · Chapitre II. - Des délits et des quasi-délits Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.

Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage

que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.

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