Legislator Rechtsprechung & Gesetzgebung
memorial_a541f7110b00 LU

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

1 Artikel / Bestimmungen · Luxemburg
Originalquelle öffnen Maschinenlesbares Markdown (.md)

Gesetzestext (1 Artikel)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique

applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européen nes qui complète et modifie les 57 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,

5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,

119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005,

72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008,

47/2011, 89/2011, 202/2011, 2/2012, 92/2013, 196/2013, 6/2014, 20/2014, 71/2014, 206/2014, 110/2015,

264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 10028-7:2016

07/2016

Produits plats en aciers pour appareils à pression

Partie 7: Aciers inoxydables

ILNAS-EN 10272:2016

07/2016

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

ILNAS-EN 10273:2016

07/2016

Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées

aux températures élevées

ILNAS-EN 10363:2016

07/2016

Bandes et tôles/feuilles larmées striées issues de larges bandes en acier laminé à chaud en continu - tolé-

rances sur les dimensions et la forme

ILNAS-EN 12163:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour usages généraux

ILNAS-EN 12164:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour décolletage

ILNAS-EN 12165:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres corroyées et brutes pour matriçage

ILNAS-EN 12166:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Fils pour usages généraux

ILNAS-EN 12167:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Profilés et barres pour usages généraux

ILNAS-EN 12168:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres creuses pour décolletage

ILNAS-EN 12467:2012+A1:2016

07/2016

Plaques planes en fibres-ciment - Spécifications du produit et méthodes d’essai

ILNAS-EN 12697-25:2016

07/2016

Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai

Partie 25: Essai de compression cyclique

ILNAS-EN 13107:2015/AC:2016

07/2016

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Ouvrages de génie

civil

ILNAS-EN 13119:2016

07/2016

Facades rideaux - Terminologie

ILNAS-EN 13160-1:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 1: Principes généraux

ILNAS-EN 13160-2:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 2: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes sous pression et à dépression

ILNAS-EN 13160-3:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 3: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes à liquide pour des réservoirs

ILNAS-EN 13160-4:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 4: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites par capteur

ILNAS-EN 13160-5:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 5: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites en citernes et

des systèmes de tuyauterie sous pression

ILNAS-EN 13160-6:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 6: Systèmes statiques de détection de fuites dans les puits piézométriques

ILNAS-EN 13160-7:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 7: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation pour les espaces interstitiels, les détecteurs de fuite

des revêtements et les détecteurs de fuite d’enveloppes

ILNAS-EN 13480-6:2012/A1:2016

07/2016

Tuyauteries industrielles métalliques

Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

ILNAS-EN 13598-2:2016

07/2016

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enter-

rés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène

(PE)

Partie 2: Spécifications relatives aux regards et aux boîtes d’inspection et de branchement dans les zones

de circulation et dans les réseaux enterrés profondément

ILNAS-EN 14179-1:2016

07/2016

Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak

Partie 1: Définition et description

ILNAS-EN 14375:2016

07/2016

Emballages à l’épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

ILNAS-EN 14411:2016

07/2016

Carreaux céramiques - Définitions, classification, caractéristiques, évaluation et vérification de la

constance de performance et marquage

ILNAS-EN 14504:2016

07/2016

Bateaux de navigation intérieure - Embarcadères flottants et passerelles flottantes sur des eaux inté-

rieures - Exigences, essais

ILNAS-EN 14984:2016

07/2016

Amendements minéraux basiques - Détermination de l’effet d’un produit sur le pH d’un sol - Méthode

par incubation du sol

ILNAS-EN 15048-1:2016

07/2016

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 15048-2:2016

07/2016

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte

Partie 2: Aptitude à l’emploi

ILNAS-EN 15433-6:2016

07/2016

Charges de transport - Mesurage et analyse des charges mécaniques dynamiques

Partie 6: Systèmes d’enregistrement automatiques pour la mesure de choc aléatoire intervenant durant

le suivi de transports

ILNAS-EN 15626:2016

07/2016

Bitumes et liants bitumineux - Détermination de l’adhésivité des liants bitumineux fluidifiés et fluxés par

l’essai d’immersion dans l’eau - Méthode utilisant des granulats

ILNAS-EN 16361:2013+A1:2016

07/2016

Portes motorisées pour piétons - Norme de produit, caractéristiques de performance - Blocs-portes

pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de

motorisation

ILNAS-EN 16838:2016

07/2016

Vitrines réfrigérées de vente de glace - Classification, exigences et conditions d’essai

ILNAS-EN 1794-3:2016

07/2016

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Performance non acoustique

Partie 3: Réaction au feu - Comportement au feu des dispositifs de réduction du bruit et classification

ILNAS-EN 19694-1:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 1: Aspects généraux

ILNAS-EN 19694-2:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 2: Industrie sidérurgique

ILNAS-EN 19694-3:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 3: Industrie du ciment

ILNAS-EN 19694-4:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 4: Industrie de l’aluminium

ILNAS-EN 19694-5:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 5: Industrie de la chaux

ILNAS-EN 19694-6:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 6: Industrie des ferro-alliages

ILNAS-EN 2997-014:2016

07/2016

Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu

ou non, températures d’utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe

Partie 014: Embase à fixation par collerette carrée avec accessoire intégré - Norme de produit

ILNAS-EN 4474:2016

07/2016

Série aérospatiale - Revêtements alumino-organiques - Méthode d’application

ILNAS-EN 485-1:2016

07/2016

Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses

Partie 1: Conditions techniques de contrôle et de livraison

ILNAS-EN 485-2:2016

07/2016

Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses

Partie 2: Caractéristiques mécaniques

ILNAS-EN 492:2012+A1:2016

07/2016

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment - Spécification du produit et méthodes

d’essai

ILNAS-EN 581-2:2015/AC:2016

07/2016

Mobilier d’extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping

Partie 2: Exigences de sécurité, de résistance et de durabilité pour les sièges

ILNAS-EN 845-1:2013+A1:2016

07/2016

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

ILNAS-EN 845-2:2013+A1:2016

07/2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 2: Linteaux

ILNAS-EN 845-3:2013+A1:2016

07/2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux

ILNAS-EN 862:2016

07/2016

Emballages - Emballage à l’épreuve des enfants - Exigences et méthodes d’essai pour emballages non

refermables pour les produits non pharmaceutiques

ILNAS-EN ISO 10139-2:2016

07/2016

Médecine bucco-dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles

Partie 2: Produits pour usage à long terme (ISO 10139-2:2016)

ILNAS-EN ISO 11243:2016

07/2016

Cycles - Porte-bagages pour bicyclettes - Exigences et méthodes (ISO 11243:2016)

ILNAS-EN ISO 12863:2010/A1:2016

07/2016

Méthode d’essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes (ISO 12863:2010/Amd

1:2016)

ILNAS-EN ISO 14171:2016

07/2016

Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes pleins, fils-électrodes fourrés et couples

fils-flux pour le soudage à l’arc sous flux des aciers non alliés et à grains fins - Classification (ISO

14171:2016)

ILNAS-EN ISO 15012-4:2016

07/2016

Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes - Équipements de captage et de filtration des

fumées de soudage

Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016)

ILNAS-EN ISO 16140-1:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes

Partie 1: Vocabulaire (ISO 16140-1:2016)

ILNAS-EN ISO 16140-2:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes

Partie 2: Protocole pour la validation de méthodes alternatives (commerciales) par rapport à une

méthode de référence (ISO 16140-2:2016)

ILNAS-EN ISO 16170:2016

07/2016

Méthodes d’essai in situ pour les systèmes filtrants à très haute efficacité dans les installations indus-

trielles (ISO 16170:2016)

ILNAS-EN ISO 16993:2016

07/2016

Biocombustibles solides - Conversion de résultats analytiques d’une base en une autre base (ISO

16993:2016)

ILNAS-EN ISO 17468:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Exigences et recommandations techniques pour le développe-

ment ou la révision d’une méthode de référence normalisée (ISO 17468:2016)

ILNAS-EN ISO 18752:2016

07/2016

Tuyaux et flexibles en caoutchouc - Types hydrauliques avec armature de fils métalliques tressés - Spéci-

fications (ISO 18752:2014)

ILNAS-EN ISO 2719:2016

07/2016

Détermination du point d’éclair - Méthode Pensky-Martens en vase clos (ISO 2719:2016)

ILNAS-EN ISO 3581:2016

07/2016

Produits consommables pour le soudage - Électrodes enrobées pour le soudage manuel à l’arc des aciers

inoxydables et résistant aux températures élevées - Classification (ISO 3581:2016)

ILNAS-EN ISO 5089:2016

07/2016

Textiles - Préparation des échantillons réduits de laboratoire et des éprouvettes en vue des essais

chimiques (ISO 5089:1977)

ILNAS-EN ISO 6892-1:2016

07/2016

Matériaux métalliques - Essai de traction

Partie 1: Méthode d’essai à température ambiante (ISO 6892-1:2016)

ILNAS-EN ISO 8254-2:2016

07/2016

Papiers et cartons - Mesurage du brillant spéculaire

Partie 2: Brillant à 75 degrés avec un faisceau parallèle, méthode DIN (ISO 8254-2:2016)

ILNAS-EN ISO 9241-920:2016

07/2016

Ergonomie de l’interaction homme-système

Partie 920: Lignes directrices relatives aux interactions tactiles et haptiques (ISO 9241-920:2009)

ILNAS-EN ISO 9692-3:2016

07/2016

Soudage et techniques connexes - Types de préparation de joints

Partie 3: Soudage MIG et TIG de l’aluminium et de ses alliages (ISO 9692-3:2016)

ILNAS-EN 1102:2016

08/2016

Textiles et produits textiles - Comportement au feu - Rideaux et tentures - Procédure détaillée pour

déterminer la propagation de flamme d’éprouvettes disposées verticalement

ILNAS-EN 12566-1:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

ILNAS-EN 12566-3:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques fabriquées en usine et/ou assemblées sur site

ILNAS-EN 12566-4:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site en kit d’éléments préfabriquées

ILNAS-EN 12566-6:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

ILNAS-EN 12566-7:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 7: Unités préfabriquées de traitement tertiaire

ILNAS-EN 12703:2016

08/2016

Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination de la flexibilité à

basse température ou de la température de fissuration à froid

ILNAS-EN 12765:2016

08/2016

Classification des colles thermodurcissables pour bois à usages non structuraux

ILNAS-EN 13001-3-5:2016

08/2016

Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale

Partie 3-5: Etats limites et vérification des crochets forgés

ILNAS-EN 13129:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes - Paramètres de

bien-être et essais de type

ILNAS-EN 13445-3:2014/A2:2016

08/2016

Récipients sous pression non soumis à la flamme

Partie 3: Conception

ILNAS-EN 13445-4:2014/A1:2016

08/2016

Récipients sous pression non soumis à la flamme

Partie 4: Fabrication

ILNAS-EN 13480-2:2012/A2:2016

08/2016

Tuyauteries industrielles métalliques

Partie 2: Matériaux

ILNAS-EN 14582:2016

08/2016

Caractérisation des déchets - Teneur en halogènes et en soufre - Combustion sous oxygène en systèmes

fermés et méthodes de dosage

ILNAS-EN 14595:2016

08/2016

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service - Dispositif de respira-

tion

ILNAS-EN 14713:2016

08/2016

Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination des propriétés

de frottement de films potentiellement adaptés au collage

ILNAS-EN 1482-3:2016

08/2016

Engrais et amendements minéraux basiques - Échantillonnage et préparation de l’échantillon

Partie 3: Échantillonnage des tas statiques

ILNAS-EN 15220:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Indicateurs de freins

ILNAS-EN 16186-3:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Cabine de conduite

Partie 3: Conception des affichages

ILNAS-EN 16602-20-07:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Assurance de la qualité et de la sécurité pour les centres de

test

ILNAS-EN 16602-20-08:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Stockage, manipulation et transport du matériel d’un véhicule

spatial

ILNAS-EN 16602-70-71:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Matériaux, procédés et les données pour leur sélection

ILNAS-EN 16603-32-08:2016

08/2016

Ingénierie spatiale - Matériaux

ILNAS-EN 16643:2016

08/2016

Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en matières plastiques - Tuyaux non-liés revêtus de fluoroplastique

(par exemple PTFE) pour substances chimiques liquides ou gazeuses - Spécifications

ILNAS-EN 16714-1:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 1: Principes généraux

ILNAS-EN 16714-2:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 2: Équipement

ILNAS-EN 16714-3:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 3: Termes et définitions

ILNAS-EN 16734:2016

08/2016

Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences et méthodes

d’essai

ILNAS-EN 16789:2016

08/2016

Air ambiant - Biosurveillance à l’aide de plantes supérieures - Méthode de l’exposition normalisée du

tabac

ILNAS-EN 16811-1:2016

08/2016

Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers

Partie 1: Chlorure de sodium - Exigences et méthodes d’essai

ILNAS-EN 16811-2:2016

08/2016

Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers

Partie 2: Chlorure de calcium et chlorure de magnésium - Exigences et méthodes d’essai

ILNAS-EN 16825:2016

08/2016

Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel - Classification, prescriptions et conditions

d’essai

ILNAS-EN 16831:2016

08/2016

Tracteurs agricoles et forestiers - Sécurité - Format des rapports d’accidents

ILNAS-EN 1729-1:2015/AC:2016

08/2016

Ameublement - Sièges et tables pour établissements d’enseignement

Partie 1: Dimensions fonctionnelles

ILNAS-EN 1765:2016

08/2016

Flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers - Spécifications pour

les flexibles

ILNAS-EN 204:2016

08/2016

Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux

ILNAS-EN 205:2016

08/2016

Adhésifs - Colles pour bois à usages non structuraux - Détermination de la résistance au cisaillement en

traction des joints à recouvrement

ILNAS-EN 350:2016

08/2016

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Méthodes d’essai et de classification de la durabilité

vis-à-vis des agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois

ILNAS-EN 384:2016

08/2016

Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse

volumique

ILNAS-EN 47:2016

08/2016

Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d’efficacité contre les larves d’Hylotrupes

bajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire)

ILNAS-EN 6090:2016

08/2016

Série aérospatiale - Rondelle frein

ILNAS-EN 6092:2016

08/2016

Série aérospatiale - Réceptacle, flottant, double patte

ILNAS-EN 6094:2016

08/2016

Série aérospatiale - Rondelle, ressort, fraisée

ILNAS-EN 764-1:2015+A1:2016

08/2016

Equipement sous pression

Partie 1: Vocabulaire

ILNAS-EN 892:2012+A1:2016

08/2016

Équipement d’alpinisme et d’escalade - Cordes dynamiques - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

ILNAS-EN ISO 10140-1:2016

08/2016

Acoustique - Mesurage en laboratoire de l’isolation acoustique des éléments de construction

Partie 1: Règles d’application pour produits particuliers (ISO 10140-1:2016)

ILNAS-EN ISO 11073-20601:2016

08/2016

Informatique de santé - Communication entre dispositifs de santé personnels

Partie 20601: Profil d’application - Protocole d’échange optimisé (ISO/IEEE 11073-20601:2016, y compris

Cor 1:2016)

ILNAS-EN ISO 11664-6:2016

08/2016

Colorimétrie

Partie 6: Formule d’écart de couleur CIEDE2000 (ISO/CIE 11664-6:2014)

ILNAS-EN ISO 11702:2016

08/2016

Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination enzymatique de la teneur en stérols totaux

(ISO 11702:2016)

ILNAS-EN ISO 11816-2:2016

08/2016

Lait et produits laitiers - Détermination de l’activité de la phosphatase alcaline

Partie 2: Méthode fluorimétrique pour le fromage (ISO 11816-2:2016)

ILNAS-EN ISO 12572:2016

08/2016

Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment - Détermination des proprié-

tés de transmission de la vapeur d’eau - Méthode de la coupelle (ISO 12572:2016)

ILNAS-EN ISO 13078-2:2016

08/2016

Médecine bucco-dentaire - Four dentaire

Partie 2: Méthode d’essai pour l’évaluation du programme de cuisson d’un four via une cuisson de gla-

çure (ISO 13078-2:2016)

ILNAS-EN ISO 13355:2016

08/2016

Emballages - Emballages d’expédition complets et pleins et charges unitaires - Essais de vibration verticale

aléatoire (ISO 13355:2016)

ILNAS-EN ISO 14189:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Dénombrement de Clostridium perfringens - Méthode de filtration sur membrane

(ISO 14189:2013)

ILNAS-EN ISO 14244:2016

08/2016

Tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en protéines solubles en solution

d’hydroxyde de potassium (ISO 14244:2014)

ILNAS-EN ISO 14405-1:2016

08/2016

Spécification géométrique des produits (GPS) - Tolérancement dimensionnel

Partie 1: Tailles linéaires (ISO 14405-1:2016)

ILNAS-EN ISO 14880-1:2016

08/2016

Optique et photonique - Réseaux de microlentilles

Partie 1: Vocabulaire et propriétés générales (ISO 14880-1:2016)

ILNAS-EN ISO 1514:2016

08/2016

Peintures et vernis - Panneaux normalisés pour essai (ISO 1514:2016)

ILNAS-EN ISO 15858:2016

08/2016

Appareil UV-C - Information sur la sécurité - Limites admissibles pour l’exposition humaine

(ISO 15858:2016)

ILNAS-EN ISO 16994:2016

08/2016

Biocombustibles solides - Détermination de la teneur totale en soufre et en chlore (ISO 16994:2016)

ILNAS-EN ISO 17254:2016

08/2016

Médecine bucco-dentaire - Ressorts hélicoïdaux à usage orthodontique (ISO 17254:2016)

ILNAS-EN ISO 17294-2:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS)

Partie 2: Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d’uranium (ISO 17294-2:2016)

ILNAS-EN ISO 19076:2016

08/2016

Cuir - Mesurage de la surface du cuir - Utilisation de techniques électroniques (ISO 19076:2016)

ILNAS-EN ISO 19901-4:2016

08/2016

Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer

Partie 4: Bases conceptuelles des fondations (ISO 19901-4:2016)

ILNAS-EN ISO 22476-15:2016

08/2016

Reconnaissance et essais - Essais de sol

Partie 15: Enregistrement des paramètre de forages (ISO 22476-15:2016)

ILNAS-EN ISO 27799:2016

08/2016

Informatique de santé - Management de la sécurité de l’information relative à la santé en utilisant l’ISO/

IEC 27002 (ISO 27799:2016)

ILNAS-EN ISO 3248:2016

08/2016

Peintures et vernis - Détermination des effets de la chaleur (ISO 3248:2016)

ILNAS-EN ISO 389-7:2005/A1:2016

08/2016

Acoustique - Zéro de référence pour l’étalonnage d’équipements audiométriques

Partie 7: Niveau liminaire de référence dans des conditions d’écoute en champ libre et en champ diffus

- Amendement 1: Seuil d’audition de référence à 20 Hz et 18 000 Hz dans des conditions d’écoute en

champ libre et à 20 Hz dans des conditions d’écoute en champ diffus (ISO 389-7:2005/Amd 1:2016)

ILNAS-EN ISO 4590:2016

08/2016

Plastiques alvéolaires rigides - Détermination du pourcentage volumique de cellules ouvertes et de cel-

lules fermées (ISO 4590:2016)

ILNAS-EN ISO 4623-2:2016

08/2016

Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la corrosion filiforme

Partie 2: Subjectiles en aluminium (ISO 4623-2:2016)

ILNAS-EN ISO 5182:2016

08/2016

Soudage par résistance - Matériaux pour électrodes et équipements annexes (ISO 5182:2016)

ILNAS-EN ISO 5667-14:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Échantillonnage

Partie 14: Lignes directrices pour le contrôle de la qualité dans l’échantillonnage et la manutention des

eaux environnementales (ISO 5667-14:2014)

ILNAS-EN ISO 6009:2016

08/2016

Aiguilles hypodermiques non réutilisables - Code de couleurs pour l’identification (ISO 6009:2016)

ILNAS-EN ISO 6508-1:2016

08/2016

Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell

Partie 1: Méthode d’essai (ISO 6508-1:2016)

ILNAS-EN ISO 6976:2016

08/2016

Gaz naturel - Calcul des pouvoirs calorifiques, de la masse volumique, de la densité relative et des indices

de Wobbe à partir de la composition (ISO 6976:2016)

ILNAS-EN ISO 7236:2016

08/2016

Navires et technologie maritime - Bateaux de navigation intérieure - Ferrures d’attache pour mâts de

signalisation amovibles destinés aux convois poussés (ISO 7236:2014)

ILNAS-EN ISO 7864:2016

08/2016

Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables - Exigences et méthodes d’essai (ISO 7864:2016)

ILNAS-EN ISO 80369-3:2016

08/2016

Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé

Partie 3: Raccords destinés à des applications entérales (ISO 80369-3:2016)

ILNAS-EN ISO 8666:2016

08/2016

Petits navires - Données principales (ISO 8666:2016)

ILNAS-EN ISO 9626:2016

08/2016

Tubes d’aiguilles en acier inoxydable pour la fabrication de matériel médical - Exigences et méthodes

d’essai (ISO 9626:2016)

ILNAS-EN ISO 9863-1:2016

08/2016

Géosynthétiques - Détermination de l’épaisseur à des pressions spécifiées

Partie 1: Couches individuelles (ISO 9863-1:2016)

ILNAS-EN ISO/IEC 27037:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’identification, la col-

lecte, l’acquisition et la préservation de preuves numériques (ISO/IEC 27037:2012)

ILNAS-EN ISO/IEC 27038:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Spécifications pour la rédaction numérique

(ISO/IEC 27038:2014)

ILNAS-EN ISO/IEC 27040:2016

08/2016

Technologie de l’information - Techniques de sécurité - Sécurité de stockage (ISO/IEC 27040:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27041:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Directives sur la façon d’assurer l’aptitude à

l’emploi et l’adéquation d’une méthode d’investigation d’incident (ISO/IEC 27041:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27042:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’analyse et l’interpréta-

tion de preuves numériques (ISO/IEC 27042:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27043:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Principes d’investigation numérique et les pro-

cessus (ISO/IEC 27043:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 30121:2016

08/2016

Technologies de l’information - Gouvernance du cadre de risque forensique numérique (ISO/IEC

30121:2015)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 57 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,

61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001,

46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004,

17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007,

244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 2/2012, 92/2013, 05/2014, 20/2014, 72/2014, 208/2014, 110/2015,

264/2015, 77/2016,92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine électrotechnique

Indicatif et Objectif de la Norme

Édition

ILNAS-EN 50193-1:2016

07/2016

Chauffe-eau électriques instantanés

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 50242:2016

07/2016

Lave-vaisselle électriques à usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

ILNAS-EN 50628:2016

07/2016

Construction des installations électriques dans les mines souterraines

ILNAS-EN 50632-2-11:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies sauteuses et les scies sabres

ILNAS-EN 50632-2-14:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses

ILNAS-EN 50632-2-17:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-17: Exigences particulières pour les défonceuses

ILNAS-EN 50632-2-19:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-19: Exigences particulières pour les mortaiseuses

ILNAS-EN 50632-2-3:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-3: Exigences particulières pour les rectifieuses à béton et les ponceuses à disque

ILNAS-EN 50632-2-4:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses autres que du type à disque

ILNAS-EN 50632-2-5:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires

ILNAS-EN 50632-3-1:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies à table transportables

ILNAS-EN 55032:2015/AC:2016-07

07/2016

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia - Exigences d’émission

ILNAS-EN 60195:2016

07/2016

Méthode pour la mesure du bruit produit en charge par les résistances fixes

ILNAS-EN 60539-1:2016

07/2016

Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct

Partie 1: Spécification générique

ILNAS-EN 60730-1:2016

07/2016

Dispositifs de commande électrique automatiques

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 60958-4-1:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-1: Applications professionnelles - Contenu audio

ILNAS-EN 60958-4-2:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-2: Applications professionnelles - Métadonnées et sous-code

ILNAS-EN 60958-4-4:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-4: Applications professionnelles - Paramètres physiques et électriques

ILNAS-EN 60966-2-4:2016

07/2016

Cordons coaxiaux et cordons pour fréquences radioélectriques

Partie 2-4: Spécification particulière relative aux cordons pour récepteurs de télévision ou radio – Plage

de fréquences de 0 MHz à 3.000 MHz, connecteurs IEC 61169-2

ILNAS-EN 61249-2-43:2016

07/2016

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion

Partie 2-43: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre

de type E tissé/papier cellulose époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de

combustion verticale) pour les assemblages sans plomb

ILNAS-EN 61249-2-44:2016

07/2016

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion

Partie 2-44: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre

de type E tissé/non-tissé époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de com-

bustion verticale) pour les assemblages sans plomb

ILNAS-EN 61303:1995/AC:2016-07

07/2016

Appareils électromédicaux - Calibrateurs de radionucléides - Méthodes particulières pour décrire les

performances

ILNAS-EN 61466-1:2016

07/2016

Éléments de chaîne d’isolateurs composites pour lignes aériennes de tension nominale supérieure à

1.000 V

Partie 1: Classes mécaniques et armatures d’extrémité normalisées

ILNAS-EN 61987-14:2016

07/2016

Mesure et commande dans les processus industriels - Structures de données et éléments dans les catalo-

gues d’équipement de processus

Partie 14: Liste de propriétés (LOP) des équipements de mesure de température pour l’échange électro-

nique de données

ILNAS-EN 62343-1:2016

07/2016

Modules dynamiques

Partie 1: Normes de performance - Conditions générales

ILNAS-EN 62343-3-1:2016

07/2016

Modules dynamiques

Partie 3-1: Modèles de spécification de performance - Egaliseurs de canaux de transmission dynamiques

ILNAS-EN 62343-3-2:2016

07/2016

Dynamic modules - Part 3-2: Performance specification templates - Optical channel monitor

ILNAS-EN 62841-3-10:2015/AC:2016-07

07/2016

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité

Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

ILNAS-EN 50270:2015/AC:2016-08

08/2016

Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz

toxique et d’oxygène

ILNAS-EN 50290-2-35:2016

08/2016

Câbles de communication

Partie 2-35: Règles de conception communes et construction - Mélange pour le gainage en polyamide

ILNAS-EN 50290-2-36:2016

08/2016

Câbles de communication

Partie 2-36: Règles de conception communes et construction - Mélange de caoutchouc silicone réticulé

pour enveloppes isolantes

ILNAS-EN 50367:2012/A1:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d’interaction entre le

pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)

ILNAS-EN 50582:2016

08/2016

Procédure d’évaluation de l’intégrité des circuits à fibres optiques dans un câble soumis à un essai de

résistance au feu

ILNAS-EN 50598-2:2014/A1:2016

08/2016

Ecoconception des entraînements électriques de puissance, des démarreurs de moteur, de l’électronique

de puissance et de leurs applications entraînées

Partie 2: Indicateurs d’efficacité énergétique pour les entraînements électriques de puissance (PDS) et les

démarreurs de moteur

ILNAS-EN 50604-1:2016

08/2016

Batteries d’accumulateurs au lithium pour applications liées aux véhicules électriques légers

Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d’essai

ILNAS-EN 50633:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Installations fixes - Principes de protection pour les réseaux de traction élec-

trique à courant alternatif et à courant continu

ILNAS-EN 60332-1-2:2004/A11:2016

08/2016

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu

Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé - Procédure pour

flamme à prémélange de 1kW

ILNAS-EN 60708:2005/AC:2016-08

08/2016

Câbles pour basses fréquences à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine à barrière d’étanchéité

ILNAS-EN 60904-3:2016

08/2016

Dispositifs photovoltaïques

Partie 3: Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les

données de l’éclairement spectral de référence

ILNAS-EN 61300-2-37:2016

08/2016

Dispositifs d’interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d’essais et de

mesures

Partie 2-37: Essais - Courbure du câble pour les boîtiers pour fibres optiques

ILNAS-EN 61515:2016

08/2016

Câbles et couples thermoélectriques à isolation minérale dits «chemisés»

ILNAS-EN 61784-3:2016

08/2016

Réseaux de communication industriels - Profils

Partie 3: Bus de terrain de sécurité fonctionnelle - Règles générales et définitions de profils

ILNAS-EN 62325-451-2:2014/AC:2016-08

08/2016

Cadre pour les communications pour le marché de l’énergie

Partie 451-2: Processus métier de programmation et modèle contextuel pour le marché européen CIM

ILNAS-EN 62752:2016

08/2016

Appareil de contrôle et de protection intégré au câble pour la charge en mode 2 des véhicules élec-

triques (IC-CPD)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications

applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 32 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000,

73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007,

63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 01/2014, 73/2014, 207/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016,

92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine des télécommunications

Indicatif et Objectif de la Norme

Édition

ILNAS-EN 300 386 V2.1.1 (2016-07)

07/2016

Telecommunication network equipment - ElectroMagneticCompatibility (EMC) requirements - Harmo-

nised Standard covering the essential requirements of the Directive 2014/30/EU

ILNAS-EN 300 392-12-4 V1.4.1 (2016-07)

07/2016

Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 12: Supplementary services stage 3 -

Sub-part 4: Call Forwarding (CF)

ILNAS-EN 301 502 V12.5.1 (2016-07)

07/2016

Global System for Mobile communications (GSM) - Base Station (BS) equipment - Harmonised Standard

covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 301 908-1 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 1: Introduction and common requirements

ILNAS-EN 301 908-13 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 13: Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) User Equipment

(UE)

ILNAS-EN 301 908-18 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 18: E-UTRA, UTRA and GSM/EDGE Multi-Standard Radio (MSR) Base

Station (BS)

ILNAS-EN 301 908-2 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 2: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) User Equipment (UE)

ILNAS-EN 301 908-22 V6.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 22: OFDMA TDD WMAN (Mobile WiMAXTM) FDD Base Stations (BS)

ILNAS-EN 301 908-3 V11.1.2 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 3: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) Base Stations (BS)

ILNAS-EN 302 480 V2.1.1 (2016-07)

07/2016

Mobile Communication On Board Aircraft (MCOBA) systems - Harmonised Standard covering the

essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 086 V2.1.2 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment with an internal or external RF connector intended primarily for

analogue speech - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Direc-

tive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 113 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment intended for the transmission of data (and/or speech) using

constant or non-constant envelope modulation and having an antenna connector - Harmonised Standard

covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 219 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment transmitting signals to initiate a specific response in the receiver -

Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 392-2 V3.8.1 (2016-08)

08/2016

Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 2: Air Interface (AI)

ILNAS-EN 300 698 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Radio telephone transmitters and receivers for the maritime mobile service operating in the VHF bands

used on inland waterways; Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and

3.3(g) of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 302 961 V2.1.2 (2016-08)

08/2016

Maritime Personal Homing Beacon intended for use on the frequency 121,5 MHz for search and rescue

purposes only; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive

2014/53/EU

ILNAS-EN 303 084 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Ground Based Augmentation System (GBAS) VHF ground-air Data Broadcast (VDB) - Technical charac-

teristics and methods of measurement for ground-based equipment - Harmonised Standard covering the

essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 303 146-3 V1.2.1 (2016-08)

08/2016

Reconfigurable Radio Systems (RRS) - Mobile Device (MD) information models and protocols - Part 3

Unified Radio Application Interface (URAI)

ILNAS-EN 303 372-1 V1.1.1 (2016-08)

08/2016

Satellite Earth Stations and Systems (SES) - Satellite broadcast reception equipment - Harmonised Stan-

dard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 1: Outdoor

unit receiving in the 10,7 GHz to 12,75 GHz frequency band

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

Fragen Sie sich, wie diese Gesetzesbestimmung auf Ihren Fall anwendbar ist?

Prüfen Sie diesen Erlass zusammen mit Rechtsprechung, Kommentaren und verwandten Gesetzesbestimmungen in Legislator AI.

Fall in Legislator öffnen →