code_civil
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Art. 374 — Section Ire . - Dispositions générales (L. du 27 juin 2018) L'enfant à tout âge, doit honneur et respect à ses parents.
Section Ire . - Dispositions générales (L. du 27 juin 2018) L'enfant à tout âge, doit honneur et respect à ses parents.
Art. 374 · Section Ire . - Dispositions générales (L. du 27 juin 2018) L'enfant à tout âge, doit honneur et respect à ses parents.
(L. du 27 juin 2018)
L’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l’intérêt supérieur de
l’enfant peut faire obstacle à ce droit.
Le tribunal fixe les modalités des relations entre l’enfant et l’ascendant.
L’enfant ne doit pas être séparé de ses frères et sœurs, sauf si l’intérêt supérieur de l’enfant commande une
autre solution. S’il y a lieu, le tribunal statue sur les relations personnelles entre les frères et sœurs.
Section II. - Des principes généraux de l’exercice de l’autorité parentale(L. du 27 juin 2018)