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Art. 1901 — Section II. - Des obligations du prêteur Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l' article 1891 pour le prêt à usage.

Section II. - Des obligations du prêteur Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l' article 1891 pour le prêt à usage.

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Art. 1901 · Section II. - Des obligations du prêteur Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l' article 1891 pour le prêt à usage.

S'il a été seulement convenu que l'emprunteur paierait quand il le pourrait, ou quand il en aurait les moyens,

le juge lui fixera un terme de paiement suivant les circonstances.

Code civil

Version consolidée au 26 décembre 2025

Section III. - Des engagements de l'emprunteur

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Art. 1901 — Section II. - Des obligations du prêteur Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l' article 1891 pour le prêt à usage.

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