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Art. 1176 — Section Ire. - Des obligations conditionnelles Paragraphe Ier. - De la condition en général, et de ses diverses espèces L'obligation est conditionnelle lorsqu'on la fait dépendre d'un événement futur et incertain, soit en la suspendant jusqu'à ce que l'événement arrive, soit en la résiliant, selon q

Section Ire. - Des obligations conditionnelles Paragraphe Ier. - De la condition en général, et de ses diverses espèces L'obligation est conditionnelle lorsqu'on la fait dépendre d'un événement futur et incertain, soit en la suspendant jusqu'à ce que l'événement arrive, soit en la résiliant, selon q
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Art. 1176 · Section Ire. - Des obligations conditionnelles Paragraphe Ier. - De la condition en général, et de ses diverses espèces L'obligation est conditionnelle lorsqu'on la fait dépendre d'un événement futur et incertain, soit en la suspendant jusqu'à ce que l'événement arrive, soit en la résiliant, selon q

Lorsqu'une obligation est contractée sous la condition qu'un événement arrivera dans un temps fixe, cette

condition est censée défaillie lorsque le temps est expiré sans que l'événement soit arrivé. S'il n'y a point de

temps fixe, la condition peut toujours être accomplie; et elle n'est censée défaillie que lorsqu'il est devenu

certain que l'événement n'arrivera pas.

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