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Art. 1091 — Chapitre IX. - Des dispositions entre conjoints, soit par le contrat de mariage, soit pendant le mariage

Chapitre IX. - Des dispositions entre conjoints, soit par le contrat de mariage, soit pendant le mariage
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Art. 1091 · Chapitre IX. - Des dispositions entre conjoints, soit par le contrat de mariage, soit pendant le mariage

Les conjoints pourront, par contrat de mariage, se faire réciproquement, ou l'un des deux à l'autre, telle

donation qu'ils jugeront à propos, sous les modifications ci-après exprimées.

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